09/03/2024
et :
Généralement, ces deux éléments ont le même fonctionnement uniquement au niveau de la vente, mais il peut arriver que même lors des achats, la TVA fonctionne comme la CSS.
Lorsqu'on vend, la TVA et la CSS sont rattachées au compte État 44
443 TVA facturée sur ventes;
446 CSS facturée sur ventes.
Mais Lorsqu'on arrive au niveau des achats, leur fonctionnement n'est plus le même.
D'une part, la TVA passe du 443 au 445 :
445, TVA récupérable.
Qu'est-ce qu'on constate?
On a acheté, on nous a taxé la TVA qu'on a payé, donc en principe on a supporté une charge, mais sauf qu'ici, la TVA supportée ne prend pas un compte 6 (charge), mais plutôt un compte 4 (tiers).
En d'autres termes, la charge qu'on a supporté sur la TVA au moment de l'achat, n'est pas notre charge, mais plutôt d'un tiers (un de nos partenaires). Ici, il s'agit de l'Etat (compte 44).
En d'autres termes, c'est l'Etat qui va supporter la TVA qu'on a payé, d'où l'intitulé : *TVA récupérable sur achat.*
Comme pour dire, on a supporté la TVA, mais elle nous sera remboursée.
Conclusion : la TVA n'est pas une charge *pour l'entreprise qui la collecte* (entreprise *redevable légale*).
: on ne peut récupérer la TVA que si on la collecte. Donc toutes les entreprises qui ne facturent pas la TVA ne récupèrent pas les TVA qu'elles supportent lors des achats.
Autrement dit, pour elles, la TVA sur achat est une charge réelle, et intègre donc le coût d'achat des biens achetés.
D'autre part, on a dit qu'à la vente la CSS fonctionnait comme la TVA
Mais la différence avec la TVA, c'est que la CSS n'est pas récupérable. Donc lors de l'achat, la CSS est une charge réelle et donc, entre dans le coût d'achat des biens achetés