Erage - Ecole des Avocats du Grand-Est

Cette formation vous permettra d’appréhender les conséquences pratiques des revirements de la Cour de cassation en matière de preuve civile appliquée au droit du travail, de revisiter les différents modes de preuve dans le cadre des contentieux prud’homaux et de renforcer sa capacité de conseil auprès des clients dans une démarche d’anticipation des risques contentieux.

🗓️ Le 25.06.2026
📌 A la CCI de Côte d'Or - DIJON
⏱️ Horaires : de 09h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
🎤Maître Vanessa LEHMANN, Avocat au Barreau de Reims, cabinet ACG
📍Formation à prise en charge collective FIF PL : 50€ la journée. Cf conditions générales.

Programme :

I. Les principes généraux du droit de la preuve

A. Le principe fondamental de la liberté de la preuve
B. Le rôle actif du Juge
C. Présomptions légales et mécanismes d’allègement

II. Quelques spécificités du droit du travail

A. La protection du salarié
B. L’encadrement des contrôles de l’employeur

III. La charge de la preuve

A. Le principe général et ses dérogations
B. Les cas d’inversion de la charge de la preuve (discriminations, harcèlements, respect des seuils de durée du travail)
C. Les cas de charge de la preuve partagée (heures de travail, lien de subordination, conformité des accords collectifs)
D. Autres règles (accidents du travail, travail dissimulé, requalification CDD)

IV. La présentation des preuves en Justice (exigences formelles, traductions)

V. L’admissibilité des preuves

A. Evolution majeure de la jurisprudence (2023-2025)
B. Loyauté, licéité, RGPD
C. Les limites demeurant à l’admissibilité (secret des correspondances, vidéosurveillance, géolocalisation, autoconstitution de preuve)
D. L’appréciation souveraine des juges du fond

VI. Les moyens de preuve acceptés

A. Diversité des moyens acceptés (attestations et témoignages, documents internes à l’entreprise, les documents personnels du salarié, les rapports d’audit et d’expertise, les enregistrements audio ou vidéo)
B. Les documents essentiels du droit du travail

Inscription :
🔗https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=1754

Savoir identifier les recours et délais à l'encontre des décisions de transfert, refus de séjour, OQTF, pays de destination, interdiction de retour et assignation à résidence,... suivez cette formation CLAJ de niveau 2 :

🗓️ Le 25.06.2026
📌 En distanciel via Zoom
⏱️ Horaires : de 14h00 à 17h00
🎤 Maître Emmanuelle BEGUIN, Avocate au Barreau de Rennes
👛Formation susceptible d'une prise en charge individuelle intégrale par le FIF PL, sur demande de l'avocat auprès de l'organisme.

Programme :

I – LES DECISIONS PORTANT OBLIGATION DE QUITTER LE TERRITOIRE FRANCAIS

A – FONDEMENT ET EXCEPTION
Quelques nouveautés depuis la loi immigration du 28 janvier 2024.

B – LES MESURES SUBSEQUENTES ET/OU CONCOMMITANTES
• LE REFUS DE SEJOUR
• LE DELAI DE DEPART VOLONTAIRE
• LE PAYS DE DESTINATION
• L’IRTF
Critères de fixation et durée des IRTF
Obligation de réexamen des motifs de la décision portant IRTF
Possibilité de solliciter l’abrogation IRTF
• LA DECISION PORTANT ASSIGNATION A RESIDENCE
• LA DECISION DE PLACEMENT EN RETENTION ADMINISTRATIVE

C - LE CONTENTIEUX DES OQTF ET DES MESURES SUBSEQUENTES
Point sur l’aide juridictionnelle et caractère suspensif

II – LES DECISIONS DE TRANSFERT DITES « DUBLIN »
• Réflexe et premier point à identifier lors de la réception d’un dossier : l’opportunité d’un recours
- Vérifier si l’Etat membre a bien été saisi dans le délai
- Vérifier le délai restant aux fins de transfert

• Question de la fuite et du « risque non négligeable de fuite » élargie
• Le retour des étrangers Dublinés après transfert

III – LES AUTRES DECISIONS D’ELOIGNEMENT
A- Les procédures de remises Schengen
B - Les expulsions du territoire Français
C – Les interdictions judiciaires du territoire Français
D – Les interdictions administratives du territoire Français

Inscription :
🔗https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2414

Cette formation vous permettra
- D'identifier les obligations déontologiques liées à l'usage du RPVA et de la messagerie
- De distinguer les usages conformes, à risque ou interdits.
- De sécuriser vos pratiques quotidiennes d'échange et de transmission
- D'adopter les bons réflexes en cas d'erreur ou d'incident
- De prévenir les risques disciplinaires liés aux outils numériques

🗓️ Le 19.06.2026
📌 En distanciel via Zoom
⏱️ Horaires : de 9h30 à 12h30

🎤Intervenante :
Maître Anne-Charlotte KERVOËLEN
Ancienne avocate, enseignante en droit, et formatrice

🎤 Discutant :
Monsieur le Bâtonnier Jean-François BRUN,
Avocat au Barreau de Strasbourg

Programme :

Introduction interactive – RPVA et messagerie : usages réels et fausses sécurités
• Quiz de positionnement : RPVA et mails, vraiment sans risque ?
• Perception des participants et erreurs les plus courantes
• Enjeux déontologiques liés à l’urgence et à la dématérialisation

I. Cadre déontologique applicable aux échanges numériques
• Secret professionnel et confidentialité des échanges
• Loyauté procédurale et confraternité dans les communications électroniques
• Responsabilité de l’avocat en cas d’erreur de transmission

II. Les pièges du RPVA en pratique
• Ce que le RPVA protège… et ce qu’il ne protège pas
• Envois au greffe, aux confrères, aux juridictions : risques spécifiques
• Pièces jointes, mentions, délais et traçabilité
• Cas concrets issus de la pratique contentieuse

III. Les pièges de la messagerie professionnelle
• Emails, copies multiples, réponses automatiques
• Messageries instantanées et usages « informels »
• Erreurs de destinataire et conséquences déontologiques
• Mentions « confidentiel » et « officiel »

IV. Réagir en cas d’erreur ou d’incident numérique
• Les bons réflexes immédiats
• Ce qu’il faut signaler, à qui et comment
• Communication à tenir avec le client, le confrère ou la juridiction
• Quand et pourquoi solliciter le bâtonnier

V. Restitution collective et outils pratiques

Inscriptions :
🔗 https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2271

Monsieur Vincent BERG, Conseiller en Investissement vous présentera les prestations retraite de la CNBF, les prestations prévoyance (LPA & CPAM) et les outils financiers et leur utilisation dans une stratégie patrimoniale personnelle et professionnelle afin de vous permettre de mieux comprendre et de sécuriser votre retraite.

🗓️ Le 18.06.2026
📌 En distanciel via Zoom
⏱️ Horaires : de 14h00 à 17h00
👛Formation susceptible d'une prise en charge individuelle intégrale par le FIF PL, sur demande de l'avocat auprès de l'organisme.

Programme :
1. La Protection sociale
A. Rappel des prestations LPA/CNBF ( Maternité, maladie, accident…)
B. La Prévoyance Individuelle
C. Retraite de base et complémentaire :
- Leur fonctionnement ( Comment la calculer, l’anticiper, condition de reversion..)
- Dans quels cas racheter des trimestres ? Lesquels ? Quand ? Quelle option ?
- Quel niveau de complémentaire choisir ?

2. Epargne
A. Comment organiser son épargne
B. Assurance vie et PER : - Fonctionnement - Quoi choisir ? Dans quel cas ? - Le PER une fausse bonne idée ?

3. Fiscalité
A. SCI IS ? IR ? Quel choix ?
B. Comment payer moins d’impôt ?

4. Immobilier
A. Ancien ? Neuf ? Comment bien choisir ?
B. Comment choisir sa loi fiscale ?

Inscription :
🔗 https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2050

Maître Aline TELLIER, Avocate et Médiatrice au Barreau de Melun dispensera deux formations le 19/06/2026 :

📌 Le matin - de 9h30 à 12h30 :
✅ Le logement de la famille – Des mesures provisoires jusqu'au partage
Objectifs :
✔️ Aborder le sort du logement de la famille dans le cadre d’une procédure de divorce : des mesures provisoires jusqu’au partage et ce afin de pouvoir assister efficacement les époux – que votre client soit occupant ou non occupant du logement familial après la séparation,
✔️ Appréhender la question de la vente du bien et des moments pour solliciter la vente,
✔️ Appréhender les problématiques de l’indemnité d’occupation et de la prise en charge des travaux.

PROGRAMME DE LA FORMATION :

I. Le sort du logement familial dans le cadre de la procédure de divorce
A. L’assignation en divorce
B. Les mesures provisoires
C. Prononcé du divorce

II. Le sort du logement familial dans le cadre de la procédure liquidative
A. De l’ouverture des opérations de liquidation et de partage
B. A la vente forcée

PRECISION : Cette formation n’intègre pas les particularités du droit local d’Alsace-Moselle.

📌 L'après-midi : de 14h00 à 17h00
✅ Assister et défendre un héritier dans le cadre d’une succession
Objectifs :
✔️ Aborder les différentes étapes d’une succession : de l’ouverture de la succession à l’acte notarié de liquidation et de partage de la succession,
✔️ Connaître les bons réflexes pour gérer un dossier en droit des successions,
✔️ Appréhender au mieux la relation avec son client pour qui l’histoire familiale se confronte au droit,
✔️ Décrypter la loi du 7 avril 2026 relative au droit des successions et de l'indivision.

PROGRAMME DE LA FORMATION :

I. Les différentes étapes d’une succession lors du règlement d’une succession
• De l’établissement de l’acte de notoriété au partage des biens

II. La procédure contentieuse
• De la rédaction de l’assignation au partage judiciaire en passant par les étapes devant le juge commis

III. Focus sur les dernières jurisprudences

▪️PRECISION : Ces formations n’intègrent pas les spécificités du droit local d’Alsace Moselle.

Inscriptions :
🔗 https://espaceprive.erage.eu/inscription-universite/43

Monsieur Renaud THIELÉ, Président-assesseur à la 6ème chambre de la Cour administrative d'appel de Marseille, en charge des contrats (marchés publics, concessions, autres contrats), des mesures antiterroristes, du contentieux, de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur dispensera cette matinée de formation pour vous permettre de maîtriser les règles de la procédure administrative contentieuse pour sécuriser ses actions devant le juge administratif.

🗓️ Le 18.06.2026
📌 En distanciel via Zoom
⏱️ Horaires : de 09h30 à 12h30
👛Formation susceptible d'une prise en charge individuelle intégrale par le FIF PL, sur demande de l'avocat auprès de l'organisme.

Programme :

I. Les voies de recours
- Rappel des grandes catégories de recours (recours pour excès de pouvoir, recours de plein contentieux, référés) et leurs particularités en terme probatoire
- Actualité avec les nouvelles voies de recours ouvertes : recours en abrogation, REP-injonction

II. Les questions préalables
a. Le désistement
- Rappel des règles classiques
- Actualité jurisprudentielle : le désistement d’office

b. Le non-lieu
- Rappel des règles classiques
- Actualité jurisprudentielle : le non-lieu « absence d’effet utile »

c. L’incompétence juridictionnelle (pas d’actualité)

d. L’irrecevabilité
- Délai de recours contentieux
- Qualité pour agir
- Intérêt pour agir
- Actes insusceptibles de faire grief
- RAPO

III. Le traitement des litiges
a. L’administration de la preuve
b. Les médiations

Inscriptions :
🔗 https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2138

Cette demi-journée à Dijon, vous permettra de maîtriser les bases essentielles de l’élaboration du bilan et du compte de résultat de l’entreprise et d'être capable de donner une opinion sur la situation financière de l’entreprise et de donner une fourchette d’évaluation de l’entreprise.

Cette formation pourra aussi être utile aux avocats traitant des dossiers en droit de la famille.

🗓️ Le 18.06.2026
📌CCI de Côte d'Or - 2 Avenue Marbotte - 21000 DIJON
⏱️ Horaires : de 13h30 à 17h30
👛Formation susceptible d'une prise en charge individuelle par le FIF PL, sur demande de l'avocat auprès de l'organisme.

Programme :

✅ 1. Révision des notions comptables fondamentales (questionnaire)
a. Bilan, actifs, passifs, capitaux propres, immobilisations, actifs circulants, amortissements, dépréciations, provisions,
b. Résultat, produits, charges, exploitation, financier, exceptionnel,
c. Différences entre les notions d’actif et de charge
d. L’annexe
e. Principes comptables : Prudence, coût historique, indépendance des exercices

✅ 2. Analyse du bilan et du résultat
a. Les limites de l’information comptable

b. La nécessité de s’interroger (voire de vérifier) la pertinence de cette information
i. Identification d’éléments ou de situations exceptionnels ou anormaux
ii. Audits

c. Les différentes méthodes d’analyse du bilan
i. Analyse patrimoniale (ou financière)
ii. Analyse fonctionnelle

d. Analyse du résultat et de la rentabilité
i. Les soldes intermédiaires de gestion (Valeur ajoutée, EBE ou EBITDA, résultat d’exploitation, résultat courant)
ii. Rentabilité économique, rentabilité financière

✅ 3. Principes d’évaluation d’entreprise
a. Méthodes patrimoniales (Prise en compte uniquement du présent)
i. Actif net comptable
ii. Actif net corrigé

b. Méthodes liées à la rentabilité (Prise en compte uniquement du futur)
i. Actualisation des flux futurs
ii. Simplification de la formule précédente

c. Méthodes mixtes (Prise en compte du présent et du futur)
i. Moyenne pondérée
ii. Rente abrégée du goodwill

d. Méthodes comparatives

Inscription :
🔗 https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2105

Cette formation CLAJ dispensée en distanciel via Zoom vous permettra de :
- Maîtriser les différents régimes de congé en matière de baux d’habitation
- D'appréhender le fonctionnement et le contentieux de la clause résolutoire
- D'intégrer les évolutions récentes en matière d’expulsion et de sanctions pénales

🗓️ Le 18.06.2026
📌 En distanciel via Zoom
⏱️ Horaires : 9h30-12h30 et 14h00-17h00
🔑Formation gratuite pour la première année du Jeune Barreau
👛Formation susceptible d'une prise en charge individuelle intégrale par le FIF PL, sur demande de l'avocat auprès de l'organisme.

🎤Intervenant : Maître Mario GONZALEZ, Avocat au Barreau de Paris

Programme :

I. Les congés en matière de baux d'habitation

1/ Congé pour motif légitime et sérieux
- Conditions d’application
- Exemples concrets
2/ Congé pour vente et droit de préemption du locataire
- L’offre de vente
- Droit de préemption du locataire
3/ Congé des biens occupés et vente à la découpe
- Délais spéciaux en cas de vente de biens occupés
- Régime protecteur de la vente à la découpe
3/ Congé pour reprise
- Condition de reprise
- Exemples concrets
5/ Protection des personnes âgées
- Conditions d’application
- Offres de relogement

II. CLAUSE RESOLUTOIRE ET EXPULSIONS

A/ Acquisition de la clause résolutoire
1/ Point sur la clause résolutoire
2/ Contentieux de l’acquisition de la clause résolutoire : formalités et nouveaux délais de la procédure d’expulsion

B/ Nouveau dispositif pénal
1/ Nouvelle infraction
2/ Modification des délits de violation de domicile et de mise à disposition d’un bien d’autrui

C/Nouvelle procédure d’évacuation forcée d’un local loué

Inscription :
🔗https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2163

Monsieur Bruno Borius, juriste en assurance IARD et consultant-formateur en assurance, animera cette journée de formation en visioconférence.

🗓️ Le 16.06.2026
📌 En distanciel via Zoom
⏱️ Horaires : de 09h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30
✅ Cette formation est susceptible d’être intégralement prise en charge par le FIF PL. Faites votre demande auprès de l’organisme.

PROGRAMME DE LA FORMATION :

✔️1. Définition et formes de l’assurance de responsabilité

✔️2. Le risque de responsabilité civile : assurabilité et limites

✔️3. La mise en œuvre d’une assurance de responsabilité civile

✔️4. Limites de garantie dans le temps
a) Principes de la loi du 1er août 2003, assurance en base « fait dommageable » ou en base « réclamation »
b) Notion de passé connu / inconnu ; fonctionnement de la garantie subséquente ; convention professionnelle d’arbitrage « passé inconnu / passé connu »

✔️5. Limitation du montant de la garantie
a) Différents types de plafonds
b) Opposabilité des plafonds
c) Plafonds et dommages et intérêts moratoires
d) Epuisement des plafonds

✔️6. Preuve de la garantie (par l’assuré ou par le tiers)
a) Charge de la preuve
b) Moyens de preuve

✔️7. Sinistre et assurance de responsabilité
a) Définition du sinistre
b) Déclaration de sinistre
c) Sanction d’une déclaration tardive
d) Preuve du sinistre
e) Opposabilité à l’assureur d’une décision judiciaire condamnant son assuré
f) Privilège de la victime sur l’indemnité
g) Action directe de la victime contre l’assureur de responsabilité
h) Cas des sinistres sériels : globalisation des sinistres
i) Opposabilité à l’assureur des transactions entre l’assuré et la victime / des reconnaissances de responsabilité de l’assuré
j) Opposabilité à l’assuré des transactions entre l’assureur et la victime
k) Opposabilité à la victime des exceptions, particularités des assurances obligatoires
l) Direction du procès par l’assureur

Inscription et programme détaillé :
🔗https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2002

Offrez-vous du temps : des outils concrets !

🗓️ Le 25.06.2026
📌 A l'ERAGE 4 rue Brûlée 67000 STRASBOURG
⏱️ Horaires : de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
🎤 Intervenante : Maître Rose-Marie QUINTANA, Avocate au Barreau des Pyrénées-Orientales

Programme détaillé de la formation :

✅ Matin : comprendre son rapport au temps et reprendre la main

1. Sortir du temps subi
· Prendre conscience de son rapport au temps et de ses réflexes face aux urgences
· Comprendre les liens entre temps de travail, charge mentale et équilibre personnel
· Expérimenter les effets de la dispersion, des interruptions et du multitâche

2. Repérer les voleurs de temps
· Identifier les sollicitations, tâches inachevées et fausses urgences qui fragmentent la journée
· Comprendre pourquoi une journée remplie n’est pas toujours une journée productive
· Distinguer ce qui fait réellement avancer de ce qui donne seulement l’impression d’être occupé

3. Protéger les temps à forte valeur
· Distinguer les tâches qui produisent de la valeur, celles qui organisent l’activité et celles qui dispersent.
· Utiliser des outils simples pour prioriser, décider plus vite et éviter l’éparpillement.
· Identifier les plages de travail à protéger

✅ Après-midi : gérer les sollicitations et cadrer la relation client

4. Ne plus réagir automatiquement
· Distinguer urgence réelle, urgence ressentie et urgence importée
· Qualifier une demande avant d’y répondre
· Savoir différer ou regrouper certaines sollicitations

5. Cadrer les clients chronophages
· Repérer les demandes et comportements qui consomment du temps
· Comprendre les enjeux émotionnels, relationnels et financiers
· Poser un cadre clair sur les délais, les échanges, la mission et les honoraires

6. Repartir avec un plan d’action
· Définir des règles simples d’organisation et de disponibilité
· Choisir une action concrète pour protéger son temps de travail
· Construire un plan personnel applicable sous 72 heures pour travailler plus efficacement et retrouver du temps pour soi

Inscriptions :
🔗 https://espaceprive.erage.eu/formationsfcerage/formation?i=2459