RBQ Compétence

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RBQ Compétence offre une formation pour l'obtention d'une Lience RBQ et des Services d'Incorporations et d'Immatriculation.

RBQ Competence offers an RBQ License Training and Services for Company Incorporations and Registration.

Photos from RBQ Compétence's post 07/31/2026

Bonjour,

Comment se passe votre été ? Bien j’espère !

Nous avons des suggestions de sortie qui sont très agréables en été. Continuez à bien profiter de cette belle saison 🏖️

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SUGGESTION DE SORTIES

LES INCONTOURNABLES:

La Ronde — Pour une dose d’adrénaline et des manèges emblématiques.

Les zoos — Une sortie familiale toujours gagnante, que ce soit Granby, Saint‑Félicien ou Parc Safari.

La pêche — Moments de détente au bord de l’eau, idéale pour décrocher.

Randonnée en vélo — Des pistes magnifiques partout au Québec, pour tous les niveaux.

Mini‑golf — Une activité légère, amusante et parfaite entre amis ou en famille.

Randonnée en canot — Pour profiter pleinement des lacs, des rivières et de la nature québécoise.

Parcs aquatiques — Super Aqua Club, Bromont, Valcartier… parfaits pour les journées chaudes.

Plages du Québec — Oka, Saint‑Zotique, Pointe‑Calumet, Lac‑Simon.

Camping — Rustique, prêt‑à‑camper ou glamping selon le style recherché.

Observation des étoiles — Mont‑Mégantic ou zones sans pollution lumineuse.

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FESTI-GRILL DE RIVIÈRE-ROUGE – 31 juillet au 1 août 2026

Le Festi-Grill de Rivière-Rouge revient au parc Liguori-Gervais, à Rivière-Rouge, dans les Hautes-Laurentides, pour trois jours de musique et de saveurs estivales. Au programme : grillades BBQ, microbrasseries québécoises et spectacles en plein air. La programmation 2026 comprend des hommages à Plume Latraverse et aux Cowboys Fringants, ainsi que Brigitte Boisjolie. Un rendez-vous festif où musique, bonne bouffe et ambiance conviviale se rencontrent au cœur de l’été.

Info : https://www.facebook.com/festigrillrr/

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FESTIVAL MUSIQUE ET ARTS OSHEAGA – 31 juillet au 2 août 2026

Inauguré en 2006, OSHEAGA, Festival Musique et Arts est le plus gros festival du genre au Canada. OSHEAGA s’empare chaque année au mois d’août du parc Jean-Drapeau pour offrir une programmation musicale d’envergure internationale et nationale multi-genre avec près d'une centaine d’artistes représentés.

Chaque été, plusieurs milliers de festivaliers en provenance des quatre coins du monde prennent part aux trois jours de festivités de OSHEAGA sur son site exceptionnel avec pour panorama la ville de Montréal. Son volet artistique présent sur le site depuis la première année s’exprime par des œuvres réalisées par des artistes visuels et des artistes muralistes ainsi que par une vente d’affiches artistiques représentant les artistes musicaux présents pour l’édition.

Info : https://osheaga.com/fr

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GRANDS FEUX LOTO-QUÉBEC – 4 au 22 août 2026

Rendez-vous sur les deux rives du Saint-Laurent à Québec et à Lévis pour assister aux rassemblements flamboyants des Grands Feux Loto-Québec. Cet événement émerveillera les gens d'ici et d'ailleurs à travers les huit prestations originales. En soirée les festivaliers sont invités dès 18h00 à participer à des activités thématiques aux abords des deux rives avant les représentations du spectacle pyromusical de 22h00. Rassembleurs et accessibles, les Grands Feux Loto-Québec illumineront le ciel et le fleuve! Un événement gratuit, à ne pas manquer!

Info : https://lesgrandsfeux.com/

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CONCOURS DE CHÂTEAUX DE SABLE DES ÎLES – 7 au 9 août 2026

Le Concours des Châteaux de sable est l’événement incontournable des Îles de la Madeleine depuis 1987. Des équipes formées d’adultes ou de familles amateurs construisent des châteaux de sable sur la magnifique plage du Sandy Hook. Chaque équipe doit construire un château fait uniquement de sable et d'eau.

Avec une moyenne de 300 bâtisseurs et 13000 visiteurs, c’est le plus grand concours amateur de châteaux de sable au monde! Sur les lieux : produits du terroir, musique, spectacles, animation, maquillage pour enfants. Aussi, emplacements pour véhicules motorisés et tentes, disponibles pour la durée de l’événement. Du sable blanc, de l’eau salée, des petites et grandes mains et des sourires. Voilà la recette du bonheur estival aux Îles de la Madeleine!

Info : https://chateauxdesable.com/

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ÎLESONIQ – 7 au 9 août 2026

Avec une programmation éclectique réunissant les plus grands noms de la scène électro, îLESONIQ incarne toute l’intensité des plus grands festivals EDM au monde — ici même, au Québec. Chaque année, l’île Sainte-Hélène se transforme en épicentre de la musique dance. Entre découvertes audacieuses et têtes d’affiche internationales, le festival s’impose comme l’un des plus gros partys incontournables de l’année.

Info : https://ilesoniq.com/fr

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FESTIVAL COLLINE – 6 au 8 août 2026

Pour les amateurs de musique émergente, mais également de grands noms de la culture québécoise, Festival Colline est un festival en plein air qui favorise les expériences à échelle humaine grâce à une ambiance familiale qui mise sur la proximité avec la communauté et la nature dans un contexte slow living. Le festival a lieu pendant les Perséides, cette pluie d’étoiles filantes du mois d’août, au cœur de la première Réserve internationale de ciel étoilé au monde, celle du mont Mégantic.

Info : https://festivalcolline.com/

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LASSO MONTRÉAL - 14 au 16 août 2026

LASSO Montréal est le premier événement country de grande envergure à Montréal. Avec une programmation de très haut calibre, le festival fait découvrir une diversité d’artistes locaux et internationaux, faisant de Montréal un arrêt incontournable pour les amateurs de musique country, bluegrass et folk.

LASSO offre également des activités pour tous les âges en passant par un taureau mécanique, un marché avec des artisans ou des jeux divers. Le Festival donne ainsi la chance aux festivaliers de célébrer le mode de vie country, en milieu urbain. Le Festival offre un volet extérieur au parc Jean-Drapeau et une programmation en salle. C’est le moment de découvrir Montrey’all !

Info : https://lassomontreal.com/

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FESTIVAL DE LA BD DE PRÉVOST – 15 et 16 août 2026

Le Festival de la BD de Prévost, dans les Laurentides, est un événement culturel incontournable qui célèbre la bande dessinée sous toutes ses formes. Chaque été, il rassemble auteurs, illustrateurs et passionnés autour d’une programmation dynamique et accessible. Les visiteurs peuvent profiter de nombreuses activités, telles que des séances de dédicaces, des expositions, des animations, des conférences et des ateliers créatifs pour petits et grands.

Le festival met en valeur autant les talents émergents que les artistes établis, tout en offrant une occasion unique de rencontre entre le public et les créateurs. Dans une ambiance conviviale et familiale, il invite à découvrir le 9e art comme un médium riche, créatif et inspirant.

Info : https://www.fbdp.ca/

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ITALFESTMTL – 7 au 16 août 2026

ItalfestMTL revient du 7 au 16 août 2026 pour une célébration haute en couleur de la culture italienne. Cet événement gratuit met en lumière la richesse du patrimoine italo-montréalais à travers une programmation vibrante mêlant musique, danse, gastronomie, cinéma et art. Dans une ambiance festive et inclusive, les visiteur·ses pourront assister à des concerts en plein air, découvrir des spécialités culinaires et participer à des activités pour toute la famille.

La Petite Italie ainsi que d’autres quartiers de Montréal s’animera pour faire rayonner la culture italienne sous toutes ses formes. ItalfestMTL est une invitation à la découverte, à la rencontre et à la fête, où traditions et modernité se rencontrent pour créer une expérience inoubliable. Ne manquez pas ce rendez-vous estival unique à Montréal!

Info : https://italfestmtl.ca/

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GRAND PRIX DE TROIS-RIVIÈRES – 7 au 9 août 2026

Vivez l’adrénaline au Grand Prix de Trois-Rivières! Ne manquez pas cette édition du Grand Prix de Trois-Rivières, un événement incontournable pour les passionné·es de courses et de sensations fortes! Rendez-vous pour un weekend exceptionnel de compétitions palpitantes avec des courses spectaculaires pour tous les goûts telles que: SPC; F1600; Légendes Modifiées; Courses Vintage Québec, Coupe Radical Canada, Challenge Canada, Coupe du Maire et bien sûr, la tête d’affiche : la populaire Nascar Canada!

Une expérience unique! Peu importe le type de billet que vous choisissez, vous bénéficierez d'un accès aux paddocks et à toutes les équipes de course, vous permettant de vous immerger pleinement dans l'univers des compétitions. Avec une programmation enlevante et une ambiance électrisante, chaque instant passé sur place sera un moment inoubliable!

Info : https://gp3r.com/

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M DGTL – 13 au 15 août 2026

M DGTL est un festival de musique électronique et d’arts numériques qui transforme la plage de Matane en rendez-vous culturel incontournable chaque été. Rassemblant des festivaliers de partout au Québec, M DGTL offre une programmation éclectique et accessible, réunissant artistes reconnus et talents émergents, le tout dans un cadre naturel exceptionnel en bord de mer. Parce qu’ici, la culture se vit les deux pieds dans le sable.

Info : https://www.mdgtl.ca/

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FOIRE BIÈRES, BOUFFE ET CULTURE DE PRINCEVILLE – 11 au 16 août 2026

La Foire Bières, Bouffe et Culture de Princeville est un incontournable depuis quelques années. C’est le plus gros festival de bière au Centre-du-Québec. En 2025, la Foire FBBC a attiré plus de 23 000 personnes. 2026 s’annonce tout aussi festif avec la venue des artistes tels que le groupe Lendemain de veille, Jay Scott, Jérôme 50, FREDZ et plus encore! L’évènement continue de promouvoir les artistes locaux et d’offrir une vitrine aux artistes et artisans de la région dans un contexte GRATUIT pour la population.

Info : https://www.foirebbc.ca/

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FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA CHANSON DE GRANBY – 13 au 23 août 2026

Le Festival international de la chanson de Granby (FICG) propose le concours de chansons francophones le plus important au monde. Pendant 10 jours, il est accompagné de spectacles extérieurs destinés au grand public, de vitrines musicales rassemblant des artistes et des pros venant d'Europe et de partout au pays, ainsi que du projet Jamais Trop Tôt, destiné aux jeunes canadien·ne·s de 14 à 17 ans.
C'est l'une des rares rencontres entre touristes, professionnel·le·s de l'industrie, artistes émergent·e·s, têtes d'affiche et la communauté régionale.

Prenez part à cette 58e édition pour célébrer la musique francophone avec passion. C'est un rendez-vous !

Info : https://ficg.qc.ca/?pagination=1

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CHALLENGE 255 – 13 au 16 août 2026

Le Challenge 255 est l'ultime rendez-vous des courses de camions lourds, de pick-up et de motos de l'Est du Canada. Une compétition unique regroupant dans la même fin de semaine trois catégories de véhicules. Plus de 1000 départs. De l'adrénaline à l'état pur! De plus, l'événement familial propose des spectacles en soirée, le plus important spectacle son et lumière « Show'N Shine » de camions lourds, une aire de jeux pour les enfants et un cinéma en plein air.

1300 places de camping et caravaning sont disponibles sur le site. Vivez cette expérience dans le cadre enchanteur de Baie-du-Febvre, un village accueillant en bordure du fleuve Saint-Laurent au Centre-du-Québec et de la Réserve mondiale de la biosphère du Lac Saint-Pierre.

Info : https://www.challenge255.com/

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SUPER FRANCO FÊTE - 17 au 25 août 2026

Le festival de la SuperFrancoFête, cette grande célébration de la musique et de la chanson francophone, revient dans la Capitale-Nationale, toujours animée par la même passion vibrante pour la francophonie. Dans un décor enchanteur, avec en toile de fond une imprenable vue sur le Vieux-Québec et les rives majestueuses du fleuve Saint-Laurent, la SuperFrancoFête proposera quatre soirées, portées par des concepts originaux, des mises en scène audacieuses et des scénographies innovantes.

Des artistes de renom et des talents émergents venus des quatre coins de la planète franco se rassembleront pour offrir une programmation rassembleuse et à l’image de la richesse et de la diversité de la francophonie.

Info : https://www.superfrancofete.com/

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FESTIVAL OCTENBULLE DE MASCOUCHE – 20 au 22 août 2026

Octenbulle, c’est LE festival des spiritueux la mixologie au Québec. Lors de cette grande fête, l’alcool se présente sous toutes ses formes : spiritueux, cocktails, bières, vins, et gastronomie. Plus de 40 exposants présentent leurs produits dans des stands accueillants où les mixologues et fabricants présentent leurs créations. 20 VJ's et DJ's, dont 3 de renommée internationale, performeront sur la scène principale et l'afterparty en offrant un spectacle musical énergique et entraînant.

L’atmosphère du Festival Octenbulle de Mascouche est électrisante et baignée par des décors contemporains aux couleurs vives et attrayantes. Les artistes présentent des performances audacieuses, parfois excentriques, qui sauront séduire la foule avide de prouesses. Ce sera une jouissante dégustation de tous les sens!

Info : https://octenbulle.com/

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FESTIVAL DU BÛCHEUX DE SAINT-PAMPHILE – 27 au 30 août 2026

Le Festival du Bûcheux de Saint-Pamphile célèbre sa 44e édition du 27 au 30 août en Chaudière-Appalaches! Cet événement incontournable rassemble petits et grands autour d'une programmation riche et diversifiée. Admirez plus d'une vingtaine de compétitions forestières, dont l'abattage de précision, le triathlon et l'élagage.

Vibrez au rythme de spectacles d'artistes de renom, tels que Kaïn, Matt Lang, Guylaine Tanguay et bien d'autres. Profitez d'activités pour toute la famille : tire de chevaux, lancer de la hache, compétition d'hommes forts, jeux gonflables, mini-ferme et spectacles pour enfants. Les sportifs trouveront leur compte avec des tournois de volleyball de plage, de b***e et de DEK hockey. Exposants, parade, bingo et visite d'usine complètent cette programmation exceptionnelle. Une 44e édition taillée dans la meilleure essence!

Info : https://festivaldubucheux.ca/

Photos from RBQ Compétence's post 07/18/2026

Bonjour à tous,

Très beau week-end en vue, c’est génial ! Il y plein de chose à faire, vélo, plage, camping, golf, piscine, etc … On adore l’été !

Ceci sera notre dernier post et on se retrouve vers la fin août.

Bonnes vacances à tous 🏖️🏖️🏖️🏖️

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VIDÉO

OMG
https://www.youtube.com/shorts/wJzwrkJl7IE?feature=share

LES ANIMAUX
https://youtu.be/4leMOQq-ePI

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SUGGESTIONS DE SORTIES

LE SHAWI BEACH – 18 et 19 juillet 2026

Rendez-vous par excellence des sportifs, Le Shawi Beach se déroule sur la plage idéale du lac à la Tortue pendant tout un weekend en juillet. On peut notamment y participer à des compétitions de beach volley-ball, de course à pied ou de canot/rabaska.

Pour les courses à pied, il y a même des parcours pour les enfants, d’autres pour les débutants et même un demi-marathon pour les plus expérimentés. Plus du genre spectateur? On amène la famille et les amis pour profiter de l’ambiance festive. C’est du plaisir garanti avec les jeux gonflables, les jeux d’eau et les mascottes en plus des kiosques, des camions de bouffe de rue et d’alcool.

La cerise sur le sunday, c’est le spectacle du samedi soir, suivi des feux d’artifice qui émerveillent petits et grands. Le tout est organisé par Événements Shawinigan, un OBNL qui souhaite rassembler les gens et faire vivre la communauté.

Info : https://www.tourismeshawinigan.com/evenements/shawi-beach-3e-edition/

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FESTIVAL INTERNATIONAL DES RYTHMES DU MONDE – 16 au 19 juillet 2026

Le Festival International des Rythmes du Monde est un événement culturel unique au Saguenay-Lac-Saint–Jean dont la mission est de faire rayonner les musiques du monde tout en mettant en valeur les talents d’ici depuis plus de 24 ans!

Pendant plusieurs jours, le public est invité à voyager aux rythmes des sonorités internationales, tout en découvrant la richesse et la créativité des artistes locaux natifs de la région ou résidants du monde venus s’établir dans la région. Une équipe de passionnés, des partenaires fidèles et un appui inconditionnel de la population font de cet événement un incontournable !

Info : https://www.rythmesdumonde.com/

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FESTIVAL DES BIÈRES DU MONDE DE SAGUENAY – 16 au 18 juillet 2026

Fort de plus de 15 ans d’existence, le Festival des Bières du Monde de Saguenay s’est établi comme le seul festival de bières gratuit et le 3e plus gros au Québec ! Cet événement majeur de la région attire annuellement des dizaines de milliers de festivaliers dans un contexte dynamique et rassembleur.

Il regroupe plus de 50 exposants et artisans, offrant une incroyable sélection de plus de 450 bières à déguster. En plus des breuvages, une dizaine de produits du terroir et plusieurs camions-cuisines y sont également à découvrir. Le festival est un incontournable pour les amateurs de bière et de culture, alliant découvertes gustatives et divertissement!

Info : https://www.bieresdumonde.ca/

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FESTIVAL PARASOL – 15 au 25 juillet 2026

Après plus de 10 ans, Festibière de Gatineau devient Festival Parasol. Parasol vous fera voyager, tout en vous permettant de découvrir une multitude de produits locaux. En plus de ses soirées thématiques, venez découvrir les sessions Piknic Électronik et sa programmation qui vous fera danser toute la soirée! Rendez-vous cet été sous le Parasol à l'Hôtel-Casino Lac-Leamy!

Info : https://www.festivalparasol.ca/

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JUSTE POUR RIRE MONTRÉAL – 15 au 26 juillet 2026

Le Festival Juste pour rire Montréal est le plus grand festival d'humour au monde, un rendez-vous incontournable qui transforme chaque été la métropole en capitale internationale du rire. Depuis plus de 40 ans, il célèbre l’humour sous toutes ses formes, réunissant des artistes de renom, des étoiles montantes et des talents de la relève dans une programmation riche, audacieuse et inclusive.

Cet été, pendant près de deux semaines de festivités, le rire fera vibrer le cœur de Montréal, transformant la ville en un véritable terrain de jeu comique et festif où les moments inoubliables se succéderont soir après soir dans le Quartier des spectacles et dans de nombreuses salles.

Info : https://montreal.hahaha.com/fr

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LES FÊTES DU LAC WILLIAM – 16 au 19 juillet 2026

Les Fêtes du Lac William est un festival familial qui a lieu à la marina de St-Ferdinand. Plusieurs activités, telles que bingo, gala folklorique, 5@7 du Capitaine, souper-spectacle avec humoriste, parade de mascottes, plusieurs groupes de musiques, journée familiale Éolienne de l'Érable avec activité gratuite pour enfants, excursion en ponton, feu d'artifice pyromusical sur le lac William, maquillage, barbe à papa, marché public avec artisans, etc.

Info; https://lesfetesdulacwilliam.com/

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GIB FEST – 9 au 18 juillet 2026

Du 9 au 18 juillet 2026, le centre-ville de Sorel-Tracy vibre au son du Gib Fest! Pendant dix jours, la musique envahit les rues avec des performances de Kaïn, Éric Lapointe, Jerry Tremblay, Guylaine Tanguay et un hommage inoubliable à ABBA. Entre deux spectacles, les visiteurs peuvent profiter d’un espace famille animé, savourer des délices dans les camions de bouffe de rue et découvrir le savoir-faire des artisans locaux.

Le Gib Fest offre une expérience complète où plaisir, créativité et ambiance festive se rencontrent, faisant de chaque journée un moment unique à partager en famille ou entre ami·es. C’est l’événement estival par excellence qui transforme le cœur de Sorel-Tracy en un lieu de rencontre vibrant et chaleureux, où musique, rires et découvertes se mêlent pour célébrer l’été dans toute sa vitalité.

Info : https://www.gibfest.ca/programmation

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FESTIVAL D'ÉTÉ DE QUÉBEC – 9 au 19 juillet 2026

Un trésor caché : le Festival d’été de Québec est l’un des plus grands festivals de musique en Amérique du Nord. Une grande fête en plein air qui fait danser et chanter des milliers de festivaliers depuis 1968! 11 soirs de musique, 6 scènes bordées d’histoire et de culture, une offre impressionnante proposant plus de 150 spectacles multigenres de vedettes internationales, d’étoiles montantes et d’artistes émergents.

Un événement festif qui se déroule en soirée, en plein cœur du centre-ville, avec une généreuse nature à proximité et une foule d’attraits incontournables à découvrir de jour.

Info : https://www.feq.ca/fr

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EXPOSITION AGRICOLE DE VICTORIAVILLE – 21 au 26 juillet 2026

La Société d’agriculture des Bois-Francs a regroupé ses deux activités estivales en un seul grand événement s’échelonnant sur cinq jours consécutifs. Il y en aura pour tous les goûts, avec une compétition nord-américaine professionnelle d’hommes forts et de femmes fortes. L’événement proposera également une exposition agricole riche et variée, combinant volets divertissement, éducatif et agricole, incluant les jugements d’animaux, les arts textiles et l’horticulture.

Petits et grands pourront profiter des manèges de Beauce Carnaval, des jeux gonflables, du maquillage, des tours de carriole, ainsi que de la zone de machinerie agricole. Côté artistique, deux spectacles seront présentés sous le chapiteau.

Info : https://www.expovicto.com/

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FESTIVAL DES RYTHMES D'AFRIQUE DE SHERBROOKE – 21 au 26 juillet 2026

Festival qui fait la promotion des arts africains. Au programme : musiciens provenant de différentes cultures africaines, afro-américaines et des Caraïbes, ateliers, animation, etc. Une occasion unique de visiter la région de Sherbrooke tout en découvrant des artistes internationalement reconnus!

Info : https://www.rythmesdafrique.ca/

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FESTIVAL WESTERN SAINT-ANDRÉ-AVELLIN – 16 au 26 juillet 2026

Le Festival western de Saint-André-Avellin célèbre la culture cowboy pendant 11 jours animés, où se succèdent rodéos impressionnants, spectacles musicaux et activités pour toute la famille. Près de 200 cowboys et cowgirls s’y affrontent pour la Coupe Canada, tandis que des artistes comme David Pineau et Kaïn font vibrer les soirées. Manèges, mini-ferme et danse en ligne complètent cette expérience conviviale, dans une ambiance festive et rassembleuse qui invite à profiter pleinement de l’été.

Info : https://www.petitenationoutaouais.com/festival-western-a-saint-andre-avellin/

07/17/2026

À toutes nos travailleuses et à tous nos travailleurs de la construction, prenez un moment pour sortir du quotidien et profitez pleinement de cette pause bien méritée. Bonnes vacances !

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To all our construction workers, take a moment to step away from the everyday routine and make the most of this well‑deserved break. Enjoy your vacation!

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07/15/2026

Bonjour,

Le sujet d’aujourd’hui porte sur la facturation de vos contrats de construction. Nous constatons que plusieurs entrepreneurs se font demander de facturer une entité différente de celle inscrite au contrat, ce qui peut entraîner des non conformités importantes.

Pour rester 100 % en règle et éviter des problèmes avec la RBQ, le gouvernement et la CCQ, voici les points essentiels à respecter.

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⚠️ PROBLÈMES LIÉS À LA FACTURATION

Il est illégal de facturer une compagnie pour des travaux effectués dans une résidence privée. Au Québec, la facturation dans le domaine de la construction est strictement encadrée par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et par les règles fiscales applicables aux entreprises.

Un entrepreneur ne peut pas émettre une facture au nom d’une compagnie pour des travaux réalisés dans une maison privée si cette entreprise n’est pas réellement le client contractuel ou si les travaux n’ont aucun lien avec ses activités commerciales.

En pratique, cela signifie que :

• Les travaux doivent être exécutés pour l’entreprise elle même, et non pour l’usage personnel du propriétaire.

• Le contrat doit être signé par la compagnie, et non par la personne physique.

• La dépense doit être justifiable dans la comptabilité de l’entreprise.

• Les travaux doivent être liés à une activité professionnelle, comme un bureau à domicile déclaré ou un espace réellement utilisé par l’entreprise.

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Lorsque ces conditions ne sont pas réunies, la facturation à une compagnie devient illégale, car elle constitue :

❌ Une fausse représentation du client contractuel;

❌ Une dépense fictive ou non admissible pour l’entreprise;

❌ Un contournement des règles fiscales;

❌ Une violation des obligations de transparence imposées aux entrepreneurs licenciés par la RBQ.

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Un entrepreneur qui facture une entreprise pour des travaux résidentiels s’expose à:
• Des sanctions administratives de la RBQ;
• Des pénalités fiscales pour la compagnie;
• Des recours civils pour facturation non conforme;
• Une possible annulation du contrat ou de la facture.
• Un problème de déclaration des travaux, lesquels semblent avoir été exécutés dans un contexte commercial assujetti, sans qu’aucune heure n’ait été déclarée à la CCQ.

En résumé, il est illégal de facturer une compagnie pour des travaux effectués dans un domicile lorsque ces travaux n’ont aucun lien professionnel réel et que la compagnie n’est pas le véritable client contractuel. La facture doit toujours refléter la réalité : qui a commandé les travaux, qui en bénéficie et dans quel contexte ils sont exécutés.

Si vous êtes entrepreneur ou propriétaire et que vous avez un doute sur la conformité d’une facturation, il est essentiel de vérifier les règles applicables afin d’éviter des conséquences légales importantes.

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Hello,

Today’s topic focuses on how to properly invoice your construction contracts. We’re seeing an increasing number of contractors being asked to issue invoices to an entity that does not match the one identified in the contract — a practice that can lead to serious compliance issues.

To remain fully compliant and avoid complications with the RBQ, government authorities, and the CCQ, here are the essential rules you must follow.

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⚠️ BILLING‑RELATED ISSUES

It is illegal to invoice a company for work performed in a private residence. In Québec, billing practices in the construction industry are strictly regulated by the Régie du bâtiment du Québec (RBQ) and by the tax rules governing business expenses.

A contractor may not issue an invoice to a company for residential work if the company is not the actual contractual client or if the work has no legitimate connection to its commercial activities.

In practical terms:

• The work must be performed for the company itself, not for the homeowner’s personal benefit.

• The contract must be signed by the company, not by an individual.

• The expense must be defensible in the company’s accounting records.

• The work must be tied to a professional activity, such as a declared home office or a space genuinely used by the business.

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When these conditions are not met, invoicing a company becomes illegal because it constitutes:

❌ A misrepresentation of the true contractual client;

❌ A fictitious or non eligible business expense;

❌ An attempt to circumvent tax regulations;

❌ A breach of transparency obligations imposed on RBQ licensed contractors.

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A contractor who bills a company for residential work exposes themselves to:

• RBQ administrative sanctions;
• Tax penalties for the company;
• Civil claims for improper billing;
• Possible cancellation of the contract or invoice;
• Compliance issues related to undeclared work hours in a commercial sector governed by the CCQ.

In summary, invoicing a company for work performed in a private residence is illegal when the work has no genuine professional purpose and the company is not the true contractual client. The invoice must always reflect reality: who ordered the work, who benefits from it, and in what context it was carried out.

Contractors and property owners who are unsure about billing compliance should verify the applicable rules to avoid significant legal consequences.

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