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DANS LES MATIÈRES SUIVANTS :
● COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
● ORGANISATION DES ENTREPRISES .

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MATIÈRE : COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
CHAPITRE : LES AMORTISSEMENTS ( TRAITEMENT D'UN CAS D'EXAMEN)
HEURE : 17H30

SUR LA PAGE COMPTABILITÉ POUR LES MAROCAINES .

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L'impôt sur les sociétés

Le chiffre d'affaires
Le chiffre d'affaires comprend, au sens de l'article 9 du CGI, les recettes et les créances acquises se rapportant aux produits livrés, aux services rendus et aux travaux immobiliers réalisés au cours de l'exercice.

Sont donc à rattacher au chiffre d'affaires de l'exercice les produits livrés, et ce :

- Quelle que soit la modalité de paiement ; une vente à crédit
constitue une créance acquise qui doit être rattachée à
l'exercice au cours duquel la livraison a été effectuée,
- Même si la facture n'a pas été établie ; dans ce cas la vente est comptabilisée parmi les produits d'exploitation par l'utilisation d'un compte de régularisation .
Toutefois, si la facture a été établie alors que le produit n'est pas encore livré, la vente ne constitue pas un produit de l'exercice.
Cette vente est annulée au niveau comptable par une écriture de régularisation .

Il est à signaler que les sommes versées au titre des avances et des acomptes ne sont pas considérés comme des produits imposables,
elles sont comptabilisées dans des comptes de bilan.
La vente, qui constitue le produit imposable est réputée réalisée à partir du moment où la marchandise est livrée au client.

Lorsqu'il s' agit d'une prestation de service, celle-ci est rattachée à l'exercice au cours duquel la prestation a été achevée.

Quant aux travaux immobiliers, ils sont rattachés à l'exercice qui correspond à leur réalisation.

La régularisation d'une vente ayant fait l'objet d'une livraison mais dont la facture n'a pas été établie se fait par le crédit du compte «ventes» et le débit du compte «3427 clients factures à établir»
2 L'annulation d'une vente comptabilisée mais qui n'a pas encore fait l'objet d'une livraison, passe par le débit du compte «ventes» et le crédit du compte «4491 produits constatés d'avance»

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L' ObJectif de ce chapitre est d'introduire les notions fondamentales de la
comptabilité analytique, en se plaçant dans (Optique full-costing ):
— la méthode des coûts complets se caractérise par l'affectation ou
l'imputation de toutes les charges, directes et indirectes afn de pouvoir
évaluer les stocks et dégager un résultat analytique pour chaque produit ;
— une charge directe concerne sans ambiguité un produit bien déterminé
(ou tout autre objet de coût, un marche par exemple pour une charge
de distribution) :
— une charge indirecte. par opposition. est une charge commune à plusieurs
activités (charges administratives par exemple) :
— les charges par nature de la classe 6 de la comptabilité financière, minor-
ees des charges non incorporables et majorées des charges supplétives,
sont incorporées au coût des produits ;
— les charges non incorporables sont des charges exceptionnelles qu'il faut
exclure des coûts pour que l'évolution dans le temps soit significative.
alors que les charges supplétives sont des coûts d'opportunité correspon-
dant à l'utilisation d'un facteur de production « gratuit c'est-à-dire ne
donnant pas lieu à la comptabilisation d'une charge en classe 6 (exemple
de la rémunération des capitaux propres) .
— les charges directes sont affectées aux coûts sur la base de pièces compta-
bles externes ou internes (bons de sortie matières par exemple) ;
• L'analyse des coûts complets : le full-costing
— les charges indirectes sont réparties par centres d'analyse (répartition
« primaire ce qui permet de calculer pour chaque centre le coût de
l'unité d'œuvre (le coût d'une heure de travail par exemple) :
— dans l'idéal. le découpage par centre doit respecter le principe
d'homogénéité (une seule activité par centre, déterminant le choix de
l'unité d'œuvre) :
— les charges des centres « auxiliaires » (services administratifs par exemple)
font IObjet d'une répartition « secondaire » : elles sont refacturees aux
centres principaux (ateliers de production par exemple) :
— les charges des centres principaux sont imputées aux coûts en fonction
du nombre d'unités d'œuvre consommées.

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