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Sensibiliser, Former et Accompagner les entreprises et les individus dans les pratiques QHSE ; tel est notre Mission!
21/06/2026
𝐐𝐮𝐚𝐧𝐝 𝐨𝐧 𝐯𝐞𝐮𝐭, 𝐨𝐧 𝐩𝐞𝐮𝐭 !
𝐥𝐚 𝐯𝐫𝐚𝐢𝐞 𝐟𝐨𝐫𝐜𝐞 𝐧'𝐚 𝐩𝐚𝐬 𝐝𝐞 𝐥𝐢𝐦𝐢𝐭𝐞𝐬. 𝐋𝐞𝐬 𝐥𝐢𝐦𝐢𝐭𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐬𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐨𝐮𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐞𝐮𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐧𝐨𝐭𝐫𝐞 𝐞𝐬𝐩𝐫𝐢𝐭. 𝐋𝐚 𝐝𝐞́𝐭𝐞𝐫𝐦𝐢𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧, 𝐥𝐚 𝐝𝐢𝐬𝐜𝐢𝐩𝐥𝐢𝐧𝐞 𝐞𝐭 𝐥𝐚 𝐯𝐨𝐥𝐨𝐧𝐭𝐞́ 𝐝𝐞 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐢𝐧𝐮𝐞𝐫 𝐩𝐞𝐮𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐪𝐮𝐞 𝐧'𝐢𝐦𝐩𝐨𝐫𝐭𝐞 𝐪𝐮𝐞𝐥 𝐨𝐛𝐬𝐭𝐚𝐜𝐥𝐞.
20/06/2026
𝐈𝐒𝐎 𝟒𝟓𝟎𝟎𝟏 : 𝟐𝟎𝟏𝟖 — 𝐂𝐡𝐚𝐩𝐢𝐭𝐫𝐞 𝟔.𝟏.𝟒
𝐀𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐩𝐥𝐚𝐧𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
La clause 6.1.4 de la norme ISO 45001:2018 représente la phase de transformation de l’analyse en action concrète.
Après avoir :
🔸 identifié les dangers ;
🔸 évalué les risques et opportunités ;
🔸 déterminé les exigences légales et autres ;
l’organisation doit désormais :
🔸 planifier des actions adaptées ;
🔸 intégrer ces actions dans ses activités ;
🔸 assurer leur mise en œuvre ;
🔸 mesurer leur efficacité.
Autrement dit : 𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐬𝐚𝐧𝐬 𝐦𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐩𝐥𝐚𝐜𝐞 𝐝’𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐫𝐞̀𝐭𝐞𝐬 𝐧’𝐚 𝐚𝐮𝐜𝐮𝐧𝐞 𝐯𝐚𝐥𝐞𝐮𝐫 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐮𝐧 𝐬𝐲𝐬𝐭𝐞̀𝐦𝐞 𝐝𝐞 𝐦𝐚𝐧𝐚𝐠𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐒𝐒𝐓 𝐩𝐞𝐫𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐧𝐭.
Cette clause est donc le lien direct entre :
🔸 l’évaluation des risques,
🔸 et la maîtrise opérationnelle sur le terrain.
𝟏. 𝐐𝐮𝐞 𝐟𝐚𝐮𝐭-𝐢𝐥 𝐜𝐨𝐦𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟒 ?
𝐀. 𝐋𝐚 𝐩𝐫𝐞́𝐯𝐞𝐧𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐝𝐞𝐯𝐞𝐧𝐢𝐫 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐥𝐞
La norme ne veut pas :
🔸 des évaluations théoriques ;
🔸 des matrices oubliées dans des classeurs ;
🔸 des plans d’actions jamais appliqués.
Elle exige :
🔸 des mesures réelles ;
🔸 des actions concrètes ;
🔸 des responsabilités définies ;
🔸 des délais ;
🔸 des ressources ;
🔸 un suivi d’efficacité.
La logique est simple : 𝐂𝐡𝐚𝐪𝐮𝐞 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞 𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞́ 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐜𝐨𝐧𝐝𝐮𝐢𝐫𝐞 𝐚̀ 𝐮𝐧𝐞 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐚𝐝𝐚𝐩𝐭𝐞́𝐞.
𝐁. 𝐋𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐨𝐢𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐜𝐨𝐮𝐯𝐫𝐢𝐫 𝐩𝐥𝐮𝐬𝐢𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐝𝐢𝐦𝐞𝐧𝐬𝐢𝐨𝐧𝐬
Les actions de planification concernent :
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐒𝐒𝐓
Réduction ou suppression des risques.
𝐋𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬
Amélioration de la performance sécurité.
𝐋𝐞𝐬 𝐨𝐛𝐥𝐢𝐠𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬
Mise en conformité.
𝐋𝐞𝐬 𝐬𝐢𝐭𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝’𝐮𝐫𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞
Préparation et réponse.
𝐋’𝐚𝐦𝐞́𝐥𝐢𝐨𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐢𝐧𝐮𝐞
Optimisation du SMSST.
𝐂. 𝐋𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐨𝐢𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐢𝐧𝐭𝐞́𝐠𝐫𝐞́𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐱 𝐩𝐫𝐨𝐜𝐞𝐬𝐬𝐮𝐬 𝐦𝐞́𝐭𝐢𝐞𝐫
C’est un point fondamental de la clause.
La sécurité ne doit pas fonctionner séparément des opérations.
Les actions SST doivent être intégrées :
🔸 à la production ;
🔸 aux achats ;
🔸 à la maintenance ;
🔸 aux ressources humaines ;
🔸 aux projets ;
🔸 à la logistique ;
🔸 aux travaux ;
🔸 à la sous-traitance.
Exemple :
Si un risque de chute est identifié :
🔻 les achats doivent prévoir les EPI ;
🔻 la maintenance doit vérifier les ancrages ;
🔻 les RH doivent organiser les formations ;
🔻 les opérations doivent appliquer les procédures.
La sécurité devient donc :
🔸 transversale ;
🔸 intégrée ;
🔸 collective.
𝐃. 𝐋𝐚 𝐧𝐨𝐫𝐦𝐞 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞 𝐥’𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐥’𝐞𝐟𝐟𝐢𝐜𝐚𝐜𝐢𝐭𝐞́
Beaucoup d’entreprises s’arrêtent après la mise en place des actions.
Mais ISO 45001 exige également :
🔸 de vérifier si les actions fonctionnent réellement.
Par exemple :
🔻 le nombre d’accidents diminue-t-il ?
🔻 les travailleurs appliquent-ils les procédures ?
🔻 les risques sont-ils réellement maîtrisés ?
🔻 les mesures techniques sont-elles efficaces ?
𝐄. 𝐋𝐞𝐬 𝐫𝐞𝐬𝐬𝐨𝐮𝐫𝐜𝐞𝐬 𝐝𝐨𝐢𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐫𝐞́𝐚𝐥𝐢𝐬𝐭𝐞𝐬
La clause demande de prendre en compte :
🔸 les aspects technologiques ;
🔸 financiers ;
🔸 opérationnels.
Autrement dit :
les actions doivent être :
🔸 réalisables ;
🔸 adaptées ;
🔸 soutenues par des moyens suffisants.
𝟐. 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐢𝐦𝐩𝐥𝐞́𝐦𝐞𝐧𝐭𝐞𝐫 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐫𝐞̀𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟒 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧 ?
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟏 : 𝐏𝐫𝐢𝐨𝐫𝐢𝐬𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬
Tous les risques ne possèdent pas le même niveau de criticité.
L’entreprise doit :
🔸 hiérarchiser les risques ;
🔸 traiter en priorité les risques majeurs.
𝐌𝐞́𝐭𝐡𝐨𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔸 matrice de criticité ;
🔸 analyse de risque ;
🔸 scoring ;
🔸 classement par niveau de gravité.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 matrice de priorisation ;
🔻 registre des risques critiques ;
🔻 cartographie des risques.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟐 : 𝐃𝐞́𝐟𝐢𝐧𝐢𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞
Pour chaque risque : définir une action adaptée.
La norme recommande la hiérarchie des mesures de contrôle.
𝐀. 𝐄́𝐥𝐢𝐦𝐢𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
Supprimer le danger.
Exemple : suppression d’un produit dangereux
𝐁. 𝐒𝐮𝐛𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧
Remplacer par une solution moins dangereuse.
Exemple : peinture sans solvant toxique.
𝐂. 𝐌𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐜𝐡𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
Protections collectives.
Exemple : garde-corps ; ventilation ; capotage machine.
𝐃. 𝐌𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐚𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞𝐬
Organisation et procédures.
Exemple : permis de travail ; consignation ; rotation du personnel.
𝐄. 𝐄𝐏𝐈
Dernière barrière de protection.
Exemple : casque ; harnais ; gants ; lunettes.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 plan d’actions SST ;
🔻 plan de maîtrise des risques ;
🔻 procédures ;
🔻 consignes ;
🔻 permis de travail.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟑 : 𝐃𝐞́𝐟𝐢𝐧𝐢𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐚𝐛𝐢𝐥𝐢𝐭𝐞́𝐬
Chaque action doit avoir :
🔸 un responsable ;
🔸 un délai ;
🔸 des moyens ;
🔸 un indicateur de suivi
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 tableau de suivi des actions ;
🔻 planning SST ;
🔻 matrice RACI ;
🔻 feuille de route HSE.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟒 : 𝐈𝐧𝐭𝐞́𝐠𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐜𝐞𝐬𝐬𝐮𝐬 𝐦𝐞́𝐭𝐢𝐞𝐫
Les actions doivent être intégrées :
🔸 aux opérations quotidiennes.
𝐄𝐱𝐞𝐦𝐩𝐥𝐞𝐬 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐫𝐞𝐭𝐬
𝐏𝐫𝐨𝐝𝐮𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧
🔻 procédures sécurisées ;
🔻 arrêts d’urgence ;
🔻 contrôle machine.
𝐌𝐚𝐢𝐧𝐭𝐞𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞
🔻 consignation ;
🔻 maintenance préventive ;
🔻 vérifications périodiques.
𝐑𝐇
🔻 habilitations ;
🔻 formations ;
🔻 accueil sécurité.
𝐀𝐜𝐡𝐚𝐭𝐬
🔻 sélection fournisseurs conformes ;
🔻 achat EPI ;
🔻 critères HSE.
𝐒𝐨𝐮𝐬-𝐭𝐫𝐚𝐢𝐭𝐚𝐧𝐜𝐞
🔻 plans de prévention ;
🔻 audits ;
🔻 évaluations.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔸 procédures opérationnelles ;
🔸 fiches de poste ;
🔸 plans de prévention ;
🔸 programmes de maintenance.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟓 : 𝐌𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐞𝐧 œ𝐮𝐯𝐫𝐞 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬
La norme attend : une application réelle sur le terrain.
Cela implique :
🔸 communication ;
🔸 formation ;
🔸 supervision ;
🔸 contrôle.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 feuilles de présence ;
🔻 rapports de formation ;
🔻 causeries sécurité ;
🔻 comptes rendus de supervision ;
🔻 inspections terrain.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟔 : 𝐄́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐞𝐫 𝐥’𝐞𝐟𝐟𝐢𝐜𝐚𝐜𝐢𝐭𝐞́ 𝐝𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬
C’est l’un des points les plus importants de la clause.
L’entreprise doit vérifier :
🔸 si les actions réduisent réellement les risques.
𝐈𝐧𝐝𝐢𝐜𝐚𝐭𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔸 taux d’accidents ;
🔸 quasi-accidents ;
🔸 observations sécurité ;
🔸 conformité terrain ;
🔸 résultats d’audits ;
🔸 nombre de non-conformités ;
🔸 taux de port des EPI.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 tableaux de bord SST ;
🔻 KPI HSE ;
🔻 rapports d’audit ;
🔻 analyses de tendance ;
🔻 revues de direction.
𝟑. 𝐐𝐮𝐞𝐥𝐬 𝐝𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐩𝐞𝐫𝐦𝐞𝐭𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞 𝐝𝐞́𝐦𝐨𝐧𝐭𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐚 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐚̀ 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟒 ?
Lors d’un audit ISO 45001, les auditeurs recherchent principalement :
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐩𝐥𝐚𝐧𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔸 plans d’actions ;
🔸 programmes SST ;
🔸 objectifs SST ;
🔸 plans de maîtrise.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐬
🔸 procédures ;
🔸 permis de travail ;
🔸 plans de prévention ;
🔸 modes opératoires.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐬𝐮𝐢𝐯𝐢
🔸 tableaux de bord ;
🔸 indicateurs ;
🔸 rapports d’audit ;
🔸 inspections ;
🔸 suivi des actions.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐫𝐞𝐬𝐬𝐨𝐮𝐫𝐜𝐞𝐬
🔸 budgets HSE ;
🔸 plans de formation ;
🔸 commandes EPI ;
🔸 maintenance préventive.
𝐏𝐫𝐞𝐮𝐯𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧
🔸 équipements installés ;
🔸protections collectives ;
🔸 signalisation ;
🔸 entretiens travailleurs ;
🔸 observations comportementales.
𝟒. 𝐋𝐞𝐬 𝐞𝐫𝐫𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐟𝐫𝐞́𝐪𝐮𝐞𝐧𝐭𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥’𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝟔.𝟏.𝟒
𝐀. 𝐅𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐚𝐧𝐬 𝐝’𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐢𝐫𝐫𝐞́𝐚𝐥𝐢𝐬𝐭𝐞𝐬
Des actions sans :
🔸 budget ;
🔸 responsable ;
🔸 délai ;
🔸 ressources ;
restent inefficaces.
𝐁. 𝐒𝐞 𝐥𝐢𝐦𝐢𝐭𝐞𝐫 𝐚𝐮𝐱 𝐄𝐏𝐈
Beaucoup d’entreprises utilisent uniquement :
🔸 casques ;
🔸 gants ;
🔸 chaussures.
Or les EPI représentent :
🔸 le dernier niveau de protection.
𝐂. 𝐍𝐞 𝐩𝐚𝐬 𝐬𝐮𝐢𝐯𝐫𝐞 𝐥’𝐞𝐟𝐟𝐢𝐜𝐚𝐜𝐢𝐭𝐞́
Une action mise en place n’est pas forcément efficace.
La norme exige :
🔸 une vérification réelle.
𝐃. 𝐃𝐞́𝐜𝐨𝐧𝐧𝐞𝐜𝐭𝐞𝐫 𝐥𝐞 𝐇𝐒𝐄 𝐝𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬
La sécurité ne doit pas être :
🔸 uniquement l’affaire du service HSE.
Tous les services doivent participer.
𝐄. 𝐎𝐮𝐛𝐥𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬
La clause vise aussi :
🔸 l’amélioration des performances ;
🔸 l’innovation ;
🔸 la culture sécurité.
𝟓. 𝐂𝐞 𝐪𝐮’𝐮𝐧 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐚𝐛𝐥𝐞 𝐇𝐒𝐄 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐫𝐞𝐭𝐞𝐧𝐢𝐫
La clause 6.1.4 représente le passage :
🔸 de l’analyse à l’action ;
🔸 de la théorie au terrain ;
🔸 de la conformité à la performance.
Elle transforme les résultats des évaluations de risques en :
🔸 décisions concrètes ;
🔸 mesures de maîtrise ;
🔸 amélioration opérationnelle.
Une bonne planification des actions permet :
🔸 de réduire les accidents ;
🔸 d’améliorer la conformité ;
🔸 de renforcer la culture sécurité ;
🔸 d’optimiser les opérations ;
🔸 d’assurer l’amélioration continue du SMSST.
En réalité : 𝐔𝐧 𝐬𝐲𝐬𝐭𝐞̀𝐦𝐞 𝐒𝐒𝐓 𝐩𝐞𝐫𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐧𝐭 𝐧𝐞 𝐬𝐞 𝐦𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞 𝐩𝐚𝐬 𝐚̀ 𝐥𝐚 𝐪𝐮𝐚𝐥𝐢𝐭𝐞́ 𝐝𝐞 𝐬𝐞𝐬 𝐚𝐧𝐚𝐥𝐲𝐬𝐞𝐬… 𝐦𝐚𝐢𝐬 𝐚̀ 𝐥’𝐞𝐟𝐟𝐢𝐜𝐚𝐜𝐢𝐭𝐞́ 𝐫𝐞́𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐝𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐦𝐢𝐬𝐞𝐬 𝐞𝐧 œ𝐮𝐯𝐫𝐞 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧.
19/06/2026
𝐈𝐒𝐎 𝟒𝟓𝟎𝟎𝟏 : 𝟐𝟎𝟏𝟖 — 𝐂𝐡𝐚𝐩𝐢𝐭𝐫𝐞 𝟔.𝟏.𝟑
𝐃𝐞́𝐭𝐞𝐫𝐦𝐢𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐥𝐞́𝐠𝐚𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐚𝐮𝐭𝐫𝐞𝐬
La clause 6.1.3 de la norme ISO 45001:2018 constitue l’un des fondements de la conformité en santé et sécurité au travail (SST).
Elle oblige l’organisation à identifier, comprendre, accéder, appliquer et maintenir à jour toutes les exigences légales et autres exigences applicables à ses activités.
Autrement dit : 𝐔𝐧𝐞 𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞𝐩𝐫𝐢𝐬𝐞 𝐧𝐞 𝐩𝐞𝐮𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐩𝐫𝐞́𝐭𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐭𝐞́𝐠𝐞𝐫 𝐞𝐟𝐟𝐢𝐜𝐚𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐞𝐬 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥𝐥𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐬𝐢 𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐢𝐠𝐧𝐨𝐫𝐞 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐛𝐥𝐢𝐠𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐪𝐮𝐢 𝐞𝐧𝐜𝐚𝐝𝐫𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐯𝐢𝐭𝐞́𝐬.
Cette clause transforme donc la conformité réglementaire en un véritable processus stratégique intégré au système de management SST.
𝟏. 𝐐𝐮𝐞 𝐟𝐚𝐮𝐭-𝐢𝐥 𝐜𝐨𝐦𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟑 ?
𝐀. 𝐋𝐚 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐧’𝐞𝐬𝐭 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐟𝐚𝐜𝐮𝐥𝐭𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞
ISO 45001 exige que l’entreprise :
🔸 connaisse ses obligations ;
🔸 sache où les trouver ;
🔸 comprenne comment elles s’appliquent ;
🔸 démontre leur mise en œuvre.
Cela concerne :
🔻 les lois ;
🔻 les décrets ;
🔻 les arrêtés ;
🔻 les conventions ;
🔻 les normes ;
🔻 les exigences clients ;
🔻 les exigences contractuelles ;
🔻 les engagements volontaires.
La logique de la norme est simple : 𝐎𝐧 𝐧𝐞 𝐩𝐞𝐮𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞𝐫 𝐮𝐧 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞 𝐒𝐒𝐓 𝐬𝐚𝐧𝐬 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐛𝐥𝐢𝐠𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐚𝐬𝐬𝐨𝐜𝐢𝐞́𝐞𝐬.
𝐁. 𝐋𝐞𝐬 “𝐚𝐮𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬” 𝐬𝐨𝐧𝐭 𝐚𝐮𝐬𝐬𝐢 𝐢𝐦𝐩𝐨𝐫𝐭𝐚𝐧𝐭𝐞𝐬 𝐪𝐮𝐞 𝐥𝐞𝐬 𝐥𝐨𝐢𝐬
Beaucoup d’entreprises pensent que cette clause concerne uniquement les textes réglementaires.
C’est faux.
ISO 45001 parle également :
🔸 des exigences clients ;
🔸 des obligations contractuelles ;
🔸 des politiques internes ;
🔸 des engagements sectoriels ;
🔸 des conventions collectives ;
🔸 des standards internationaux ;
🔸 des exigences des assureurs ;
🔸 des exigences des donneurs d’ordre.
Exemple :
Un client peut imposer :
🔻 le port obligatoire de certains EPI ;
🔻 des formations spécifiques ;
🔻 des règles HSE chantier ;
🔻 des certifications ;
🔻 des indicateurs SST particuliers.
Ces exigences deviennent alors obligatoires pour l’entreprise.
𝐂. 𝐋𝐚 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐝𝐲𝐧𝐚𝐦𝐢𝐪𝐮𝐞
La réglementation évolue constamment.
La norme exige donc :
🔸 une veille réglementaire permanente ;
🔸 une mise à jour régulière ;
🔸 une évaluation continue de conformité.
Une entreprise conforme aujourd’hui peut devenir non conforme demain si :
🔸 une nouvelle loi apparaît ;
🔸 un seuil change ;
🔸 une activité évolue ;
🔸 un nouveau procédé est introduit.
𝐃. 𝐋𝐚 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐢𝐧𝐭𝐞́𝐠𝐫𝐞́𝐞 𝐚𝐮𝐱 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬
La clause ne demande pas seulement de posséder des textes réglementaires.
Elle exige surtout :
🔸 leur application réelle sur le terrain.
Par exemple :
🔻 les exigences légales doivent influencer :
🔻 les procédures ;
🔻 les consignes ;
🔻 les permis de travail ;
🔻 les formations ;
🔻 les inspections ;
🔻 les contrôles techniques ;
🔻 les plans d’urgence.
𝟐. 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐢𝐦𝐩𝐥𝐞́𝐦𝐞𝐧𝐭𝐞𝐫 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐫𝐞̀𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟑 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧 ?
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟏 : 𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬
L’entreprise doit analyser :
🔸 ses activités ;
🔸 ses équipements ;
🔸 ses produits ;
🔸 ses procédés ;
🔸 ses sites ;
🔸 ses travailleurs ;
🔸 ses sous-traitants.
Puis déterminer :
🔸 quelles obligations SST s’appliquent réellement.
𝐄𝐱𝐞𝐦𝐩𝐥𝐞𝐬 𝐝’𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬
🔻 Code du travail ;
🔻 réglementation incendie ;
🔻 réglementation électrique ;
🔻 gestion des produits chimiques ;
🔻 équipements sous pression ;
🔻 travaux en hauteur ;
🔻 levage ;
🔻 premiers secours ;
🔻 médecine du travail ;
🔻 gestion des déchets dangereux.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 registre des exigences légales ;
🔻 matrice réglementaire SST ;
🔻 liste des textes applicables.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟐 : 𝐃𝐞́𝐭𝐞𝐫𝐦𝐢𝐧𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬
L’entreprise doit également recenser :
🔸 les obligations non réglementaires.
𝐄𝐱𝐞𝐦𝐩𝐥𝐞𝐬
🔻 exigences clients ;
🔻 exigences groupe ;
🔻 politiques internes ;
🔻 standards internationaux ;
🔻 cahiers des charges ;
🔻 règles donneurs d’ordre ;
🔻 conventions sectorielles.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 registre des autres exigences ;
🔻 exigences contractuelles HSE ;
🔻 base documentaire clients.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟑 : 𝐌𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐩𝐥𝐚𝐜𝐞 𝐮𝐧𝐞 𝐯𝐞𝐢𝐥𝐥𝐞 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞
La norme exige que l’entreprise reste informée des évolutions réglementaires.
𝐒𝐨𝐮𝐫𝐜𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔸 journaux officiels ;
🔸 inspection du travail ;
🔸 organismes spécialisés ;
🔸 consultants HSE ;
🔸 associations professionnelles ;
🔸 plateformes réglementaires ;
🔸 veille juridique interne.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 procédure de veille réglementaire ;
🔻 rapports de veille ;
🔻 tableau de suivi des évolutions ;
🔻 alertes réglementaires.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟒 : 𝐄́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐞𝐫 𝐥𝐚 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́
L’entreprise doit vérifier régulièrement :
🔸 si elle respecte réellement les exigences identifiées.
Cette étape est essentielle. Car :
🔸 connaître une loi ne signifie pas être conforme.
𝐄𝐱𝐞𝐦𝐩𝐥𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐯𝐞́𝐫𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔻 présence des permis obligatoires ;
🔻 conformité des équipements ;
🔻 validité des contrôles réglementaires ;
🔻 habilitations du personnel ;
🔻 conformité des stockages ;
🔻 affichages obligatoires.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 évaluations de conformité ;
🔻 check-lists réglementaires ;
🔻 audits réglementaires ;
🔻 rapports de conformité.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟓 : 𝐈𝐧𝐭𝐞́𝐠𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞 𝐒𝐌𝐒𝐒𝐓
Les obligations identifiées doivent être traduites en actions concrètes.
Exemples :
🔻 procédures ;
🔻 instructions ;
🔻 formations ;
🔻 permis de travail ;
🔻 inspections ;
🔻 plans de maintenance ;
🔻 contrôles périodiques.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 procédures SST ;
🔻 plans de contrôle ;
🔻 programmes de formation ;
🔻 fiches de poste ;
🔻 plans de maintenance réglementaire.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟔 : 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬
La norme insiste également sur :
🔸 la communication des obligations aux personnes concernées.
Les travailleurs doivent connaître :
🔸 les règles applicables ;
🔸 les interdictions ;
🔸 les obligations ;
🔸 les comportements attendus.
𝐌𝐨𝐲𝐞𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔸 affichage ;
🔸 causeries sécurité ;
🔸 formations ;
🔸 réunions ;
🔸 sensibilisations ;
🔸 campagnes HSE.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 supports de sensibilisation ;
🔻 feuilles de présence ;
🔻 comptes rendus ;
🔻 affichages réglementaires.
𝟑. 𝐐𝐮𝐞𝐥𝐬 𝐝𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐩𝐞𝐫𝐦𝐞𝐭𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞 𝐝𝐞́𝐦𝐨𝐧𝐭𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐚 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐚̀ 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟑 ?
Lors d’un audit ISO 45001, les auditeurs recherchent principalement :
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬
🔸 registre des exigences légales ;
🔸 base réglementaire SST ;
🔸 veille réglementaire ;
🔸 textes applicables.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝’𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔸 évaluations de conformité ;
🔸 audits réglementaires ;
🔸 check-lists de conformité.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐬
🔸 procédures ;
🔸 permis ;
🔸 plans de maintenance ;
🔸 contrôles périodiques ;
🔸 habilitations ;
🔸 certificats de conformité.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔸 formations ;
🔸 causeries ;
🔸 affichages ;
🔸 sensibilisations.
𝐏𝐫𝐞𝐮𝐯𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧
🔸 équipements conformes ;
🔸 signalisation ;
🔸 EPI ;
🔸 dispositifs de sécurité ;
🔸 documents disponibles sur site.
𝟒. 𝐋𝐞𝐬 𝐞𝐫𝐫𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐟𝐫𝐞́𝐪𝐮𝐞𝐧𝐭𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥’𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝟔.𝟏.𝟑
𝐀. 𝐂𝐨𝐩𝐢𝐞𝐫 𝐮𝐧𝐞 𝐯𝐞𝐢𝐥𝐥𝐞 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐠𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐢𝐪𝐮𝐞
Chaque entreprise possède :
🔸 ses propres activités ;
🔸 ses propres obligations ;
🔸 ses propres risques.
Une veille copiée sans analyse est inefficace.
𝐁. 𝐍𝐞 𝐩𝐚𝐬 𝐦𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐚̀ 𝐣𝐨𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐱𝐭𝐞𝐬
Une réglementation obsolète peut créer :
🔸 des sanctions ;
🔸 des accidents ;
🔸 des non-conformités majeures.
𝐂. 𝐂𝐨𝐧𝐟𝐨𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐞𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐱𝐭𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐫𝐞́𝐞𝐥𝐥𝐞
Avoir une loi dans un classeur ne signifie pas :
🔸 qu’elle est appliquée ;
🔸 ni qu’elle est maîtrisée.
𝐃. 𝐎𝐮𝐛𝐥𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐜𝐥𝐢𝐞𝐧𝐭𝐬
De nombreuses non-conformités apparaissent parce que :
🔸 les exigences contractuelles ne sont pas intégrées au SMSST.
𝐄. 𝐍𝐞 𝐩𝐚𝐬 𝐢𝐦𝐩𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐬
La conformité SST ne doit pas rester uniquement :
🔸 entre les mains du service HSE.
Les superviseurs et travailleurs doivent comprendre :
🔸 les obligations liées à leurs activités.
𝟓. 𝐂𝐞 𝐪𝐮’𝐮𝐧 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐚𝐛𝐥𝐞 𝐇𝐒𝐄 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐫𝐞𝐭𝐞𝐧𝐢𝐫
La clause 6.1.3 transforme la conformité réglementaire en un véritable outil de prévention.
Elle permet :
🔸 d’éviter les sanctions ;
🔸 de réduire les accidents ;
🔸 d’améliorer la maîtrise des risques ;
🔸 de renforcer la crédibilité de l’entreprise ;
🔸 de sécuriser les opérations ;
🔸 d’améliorer la performance du SMSST.
En réalité :
𝐔𝐧𝐞 𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐪𝐮𝐢 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞 𝐬𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐥𝐞́𝐠𝐚𝐥𝐞𝐬 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞 𝐝𝐞́𝐣𝐚̀ 𝐮𝐧𝐞 𝐠𝐫𝐚𝐧𝐝𝐞 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐞 𝐝𝐞 𝐬𝐚 𝐬𝐭𝐚𝐛𝐢𝐥𝐢𝐭𝐞́ 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐞𝐭 𝐝𝐞 𝐬𝐚 𝐩𝐞𝐫𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐬𝐞́𝐜𝐮𝐫𝐢𝐭𝐞́.
La conformité réglementaire n’est donc pas une contrainte administrative.
C’est un levier stratégique de prévention et de protection des travailleurs.
18/06/2026
𝐈𝐒𝐎 𝟒𝟓𝟎𝟎𝟏 : 𝟐𝟎𝟏𝟖 — 𝐂𝐡𝐚𝐩𝐢𝐭𝐫𝐞 𝟔.𝟏.𝟐
𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐞𝐭 𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬
La clause 6.1.2 de la norme ISO 45001:2018 représente le cœur opérationnel du système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST).
C’est à ce niveau que l’organisation passe de la théorie à l’action concrète.
La norme exige que l’entreprise identifie de manière proactive :
🔸 les dangers présents sur le lieu de travail ;
🔸 les situations susceptibles de provoquer des blessures ou des maladies professionnelles ;
🔸 les risques liés aux activités, aux travailleurs et aux changements ;
🔸 ainsi que les opportunités permettant d’améliorer la performance SST.
Autrement dit :
𝐋’𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐜𝐚𝐩𝐚𝐛𝐥𝐞 𝐝’𝐚𝐧𝐭𝐢𝐜𝐢𝐩𝐞𝐫 𝐜𝐞 𝐪𝐮𝐢 𝐩𝐞𝐮𝐭 𝐧𝐮𝐢𝐫𝐞 𝐚̀ 𝐥𝐚 𝐬𝐚𝐧𝐭𝐞́ 𝐞𝐭 𝐚̀ 𝐥𝐚 𝐬𝐞́𝐜𝐮𝐫𝐢𝐭𝐞́ 𝐝𝐞𝐬 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥𝐥𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐚𝐯𝐚𝐧𝐭 𝐪𝐮’𝐮𝐧 𝐚𝐜𝐜𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭 𝐧𝐞 𝐬𝐮𝐫𝐯𝐢𝐞𝐧𝐧𝐞.
𝟏. 𝐐𝐮𝐞 𝐟𝐚𝐮𝐭-𝐢𝐥 𝐜𝐨𝐦𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟐 ?
𝐀. 𝐋𝐚 𝐧𝐨𝐫𝐦𝐞 𝐢𝐦𝐩𝐨𝐬𝐞 𝐮𝐧𝐞 𝐝𝐞́𝐦𝐚𝐫𝐜𝐡𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐚𝐜𝐭𝐢𝐯𝐞
La philosophie de cette clause est simple :
🔸 ne pas attendre l’accident ;
🔸 identifier les dangers avant qu’ils causent des dommages ;
🔸 mettre en place des mesures de maîtrise adaptées.
La prévention devient donc :
🔸 systématique ;
🔸 structurée ;
🔸 documentée ;
🔸 continue.
Cette approche concerne :
🔸 les activités normales ;
🔸 les activités exceptionnelles ;
🔸 les situations d’urgence ;
🔸 les changements futurs ;
🔸 les comportements humains ;
🔸 les interventions des sous-traitants ;
🔸 les nouveaux procédés ou équipements.
𝐁. 𝐔𝐧 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫 𝐧’𝐞𝐬𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐮𝐧 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞
C’est une confusion fréquente dans les entreprises.
𝐋𝐞 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫
C’est la source potentielle de dommage.
Exemples :
🔻 machine en mouvement ;
🔻 produit chimique ;
🔻 travail en hauteur ;
🔻 électricité ;
🔻 bruit ;
🔻 chaleur ;
🔻 stress.
𝐋𝐞 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞
C’est la probabilité qu’un danger provoque effectivement un dommage, combinée à la gravité des conséquences.
Exemple :
🔻 une meuleuse est un danger ;
🔻 utiliser une meuleuse sans protection augmente le risque de blessure grave.
La norme demande donc :
🔸 d’identifier les dangers ;
🔸 d’évaluer les risques associés ;
🔸 de définir des actions de maîtrise.
𝐂. 𝐋’𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐠𝐥𝐨𝐛𝐚𝐥𝐞
Beaucoup d’entreprises limitent cette étape aux risques physiques visibles.
Or ISO 45001 exige une vision beaucoup plus large.
L’entreprise doit analyser :
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐩𝐡𝐲𝐬𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 chutes ;
🔸 bruit ;
🔸 chaleur ;
🔸 vibrations ;
🔸 manutention.
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐜𝐡𝐢𝐦𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 solvants ;
🔸 fumées ;
🔸 gaz ;
🔸 poussières ;
🔸 produits corrosifs.
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐛𝐢𝐨𝐥𝐨𝐠𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 bactéries ;
🔸 virus ;
🔸 moisissures ;
🔸 déchets médicaux.
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐞𝐫𝐠𝐨𝐧𝐨𝐦𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 gestes répétitifs ;
🔸 mauvaises postures ;
🔸 fatigue musculaire.
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐩𝐬𝐲𝐜𝐡𝐨𝐬𝐨𝐜𝐢𝐚𝐮𝐱
🔸 stress ;
🔸 harcèlement ;
🔸 surcharge de travail ;
🔸 pression des délais ;
🔸 conflits.
𝐋𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐬
🔸 manque de supervision ;
🔸 absence de procédure ;
🔸 mauvaise communication ;
🔸 sous-effectif ;
🔸 manque de formation.
𝐃. 𝐋𝐞𝐬 𝐜𝐡𝐚𝐧𝐠𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐨𝐢𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐚𝐧𝐭𝐢𝐜𝐢𝐩𝐞́𝐬
La norme insiste fortement sur la gestion du changement. Chaque modification peut créer de nouveaux risques.
Exemples :
🔻 nouvelle machine ;
🔻 nouveau produit chimique ;
🔻 nouveau chantier ;
🔻 nouvelle méthode de travail ;
🔻 réorganisation ;
🔻 recrutement massif ;
🔻 changement d’équipe ;
🔻 automatisation.
ISO 45001 exige donc une évaluation préalable des risques avant toute modification importante.
𝐄. 𝐋𝐞𝐬 𝐬𝐢𝐭𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐚𝐧𝐨𝐫𝐦𝐚𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐝’𝐮𝐫𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐨𝐢𝐯𝐞𝐧𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐩𝐫𝐞́𝐯𝐮𝐞𝐬
L’entreprise doit également analyser :
🔸 les situations inhabituelles ;
🔸 les défaillances possibles ;
🔸 les urgences potentielles.
Exemples :
🔻 incendie ;
🔻 explosion ;
🔻 fuite chimique ;
🔻 panne électrique ;
🔻 déversement ;
🔻 effondrement ;
🔻 accident majeur.
La logique est simple : 𝐒𝐢 𝐥’𝐞́𝐯𝐞́𝐧𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐞𝐬𝐭 𝐫𝐚𝐢𝐬𝐨𝐧𝐧𝐚𝐛𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐩𝐫𝐞́𝐯𝐢𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞, 𝐢𝐥 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐞́.
𝟐. 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐢𝐦𝐩𝐥𝐞́𝐦𝐞𝐧𝐭𝐞𝐫 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐫𝐞̀𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟐 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧 ?
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟏 : 𝐂𝐚𝐫𝐭𝐨𝐠𝐫𝐚𝐩𝐡𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐯𝐢𝐭𝐞́𝐬
L’entreprise doit identifier :
🔸 toutes les activités ;
🔸 tous les postes ;
🔸 toutes les zones ;
🔸 tous les processus.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 cartographie des processus ;
🔻 liste des activités ;
🔻 organigramme opérationnel ;
🔻 plan des installations.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟐 : 𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬
Cette étape doit être réalisée :
🔸 sur le terrain ;
🔸 avec les travailleurs ;
🔸 avec les superviseurs ;
🔸 avec les équipes HSE.
𝐌𝐞́𝐭𝐡𝐨𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔹 inspections ;
🔹 observations ;
🔹 audits ;
🔹 analyses de poste ;
🔹 brainstorming ;
🔹 retour d’expérience ;
🔹 analyse des incidents.
𝐐𝐮𝐞𝐬𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐜𝐥𝐞́𝐬
🔹 Que peut provoquer une blessure ?
🔹 Qu’est-ce qui peut tomber en panne ?
🔹 Qu’est-ce qui peut mal se passer ?
🔹 Quelles erreurs humaines sont possibles ?
🔹 Quels changements arrivent prochainement ?
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 registre des dangers ;
🔻 fiches d’identification des dangers ;
🔻 check-lists HSE ;
🔻 rapports d’inspection.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟑 : 𝐄́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬
Une fois les dangers identifiés :
🔸 l’entreprise doit évaluer le niveau de risque.
La plupart des entreprises utilisent :
🔸 une matrice Gravité × Probabilité.
Exemple :
𝐆𝐫𝐚𝐯𝐢𝐭𝐞́ 𝐏𝐫𝐨𝐛𝐚𝐛𝐢𝐥𝐢𝐭𝐞́ 𝐍𝐢𝐯𝐞𝐚𝐮 𝐝𝐞 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞
Faible Faible Acceptable
Élevée Moyenne Important
Élevée Élevée Critique
𝐂𝐫𝐢𝐭𝐞̀𝐫𝐞𝐬 𝐝’𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔹 fréquence d’exposition ;
🔹 nombre de personnes exposées ;
🔹 gravité potentielle ;
🔹 efficacité des mesures existantes ;
🔹 historique d’incidents.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 matrice de criticité ;
🔻 évaluation des risques ;
🔻 document unique SST ;
🔻 cartographie des risques.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟒 : 𝐃𝐞́𝐟𝐢𝐧𝐢𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐦𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞
La norme recommande la hiérarchie des mesures de contrôle.
𝐀. 𝐄́𝐥𝐢𝐦𝐢𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
Supprimer le danger.
𝐁. 𝐒𝐮𝐛𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧
Remplacer par une solution moins dangereuse.
𝐂. 𝐌𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐜𝐡𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
Protections collectives, barrières, ventilation.
𝐃. 𝐌𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐚𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞𝐬
Procédures, formation, permis de travail.
𝐄. 𝐄𝐏𝐈
Casques, gants, harnais, lunettes.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 plan d’actions HSE ;
🔻 procédures ;
🔻 consignes ;
🔻 permis de travail ;
🔻 plan de prévention.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟓 : 𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬
La norme ne demande pas seulement de réduire les risques.
Elle exige également :
🔸 d’identifier les opportunités d’amélioration.
Exemples :
🔹 automatisation d’une tâche dangereuse ;
🔹 amélioration ergonomique ;
🔹 digitalisation des inspections ;
🔹 renforcement de la culture sécurité ;
🔹 nouvelles technologies de protection.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 registre des opportunités ;
🔻 projets d’amélioration ;
🔻 plan d’innovation SST.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟔 : 𝐀𝐬𝐬𝐮𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐚 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐥𝐚 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐜𝐢𝐩𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
La clause insiste sur :
🔸 la consultation ;
🔸 la participation des travailleurs.
Les employés doivent :
🔸 être informés ;
🔸 participer à l’identification des dangers ;
🔸 signaler les risques ;
🔸 contribuer aux solutions.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 comptes rendus de réunions ;
🔻 causeries sécurité ;
🔻 fiches de remontée terrain ;
🔻 campagnes de sensibilisation.
𝟑. 𝐐𝐮𝐞𝐥𝐬 𝐝𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐩𝐞𝐫𝐦𝐞𝐭𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞 𝐝𝐞́𝐦𝐨𝐧𝐭𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐚 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐚̀ 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟐 ?
Lors d’un audit ISO 45001, les preuves les plus recherchées sont :
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝’𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬
🔸 registre des dangers ;
🔸 analyses de poste ;
🔸 inspections ;
🔸 check-lists.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝’𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 matrices de criticité ;
🔸 évaluations des risques ;
🔸 méthodologies d’analyse ;
🔸 cartographie des risques.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞
🔸 procédures ;
🔸 plans d’actions ;
🔸 permis de travail ;
🔸 plans de prévention ;
🔸 consignes HSE.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐥𝐢𝐞́𝐬 𝐚𝐮𝐱 𝐜𝐡𝐚𝐧𝐠𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬
🔸 analyses préalables ;
🔸 gestion des modifications ;
🔸 validation des nouveaux procédés.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐥𝐢𝐞́𝐬 𝐚𝐮𝐱 𝐮𝐫𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬
🔸 scénarios d’urgence ;
🔸 plans d’évacuation ;
🔸 exercices d’urgence.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐜𝐢𝐩𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
🔸 comptes rendus ;
🔸 formations ;
🔸 causeries ;
🔸 consultations travailleurs.
𝐏𝐫𝐞𝐮𝐯𝐞𝐬 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧
🔸 affichages ;
🔸 observations sécurité ;
🔸 équipements installés ;
🔸 entretiens avec les travailleurs.
𝟒. 𝐋𝐞𝐬 𝐞𝐫𝐫𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐟𝐫𝐞́𝐪𝐮𝐞𝐧𝐭𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥’𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝟔.𝟏.𝟐
𝐀. 𝐅𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐮𝐧𝐞 𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐮𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐛𝐮𝐫𝐞𝐚𝐮𝐱
La norme exige une analyse terrain réelle.
𝐁. 𝐂𝐨𝐩𝐢𝐞𝐫 𝐝𝐞𝐬 𝐦𝐚𝐭𝐫𝐢𝐜𝐞𝐬 𝐠𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
Chaque organisation possède :
🔸 ses propres activités ;
🔸 ses propres dangers ;
🔸 ses propres réalités.
𝐂. 𝐎𝐮𝐛𝐥𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐩𝐬𝐲𝐜𝐡𝐨𝐬𝐨𝐜𝐢𝐚𝐮𝐱
Beaucoup d’entreprises ignorent :
🔸 le stress ;
🔸 la fatigue ;
🔸 la pression mentale.
Pourtant ISO 45001 les considère pleinement.
𝐃. 𝐍𝐞 𝐩𝐚𝐬 𝐦𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐚̀ 𝐣𝐨𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐞́𝐯𝐚𝐥𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬
Une évaluation figée devient rapidement obsolète.
Elle doit évoluer :
🔸 après incident ;
🔸 après changement ;
🔸 après audit ;
🔸 après retour d’expérience.
𝐄. 𝐈𝐦𝐩𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐫 𝐮𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐞 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐇𝐒𝐄
Les meilleurs connaisseurs des risques restent les travailleurs eux-mêmes.
𝟓. 𝐂𝐞 𝐪𝐮’𝐮𝐧 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐚𝐛𝐥𝐞 𝐇𝐒𝐄 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐫𝐞𝐭𝐞𝐧𝐢𝐫
La clause 6.1.2 est le véritable moteur préventif du SMSST.
Elle transforme la sécurité en :
🔸 système d’anticipation ;
🔸 outil de décision ;
🔸 démarche d’amélioration continue.
Une bonne identification des dangers permet :
🔸 de réduire les accidents ;
🔸 d’améliorer les conditions de travail ;
🔸 de renforcer la conformité réglementaire ;
🔸 d’augmenter la culture sécurité ;
🔸 de protéger durablement les travailleurs.
En réalité :
𝐔𝐧𝐞 𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐪𝐮𝐢 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞 𝐬𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐠𝐞𝐫𝐬 𝐦𝐚𝐢̂𝐭𝐫𝐢𝐬𝐞 𝐝𝐞́𝐣𝐚̀ 𝐮𝐧𝐞 𝐠𝐫𝐚𝐧𝐝𝐞 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐞 𝐝𝐞 𝐬𝐚 𝐩𝐞𝐫𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐒𝐒𝐓.
17/06/2026
𝐈𝐒𝐎 𝟒𝟓𝟎𝟎𝟏 : 𝟐𝟎𝟏𝟖 — 𝐂𝐡𝐚𝐩𝐢𝐭𝐫𝐞 𝟔.𝟏.𝟏 𝐆𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥𝐢𝐭𝐞́𝐬
« 𝐌𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐚̀ 𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐠𝐞́𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬 »
𝐋𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟏 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐧𝐨𝐫𝐦𝐞 𝐈𝐒𝐎 𝟒𝟓𝟎𝟎𝟏:𝟐𝟎𝟏𝟖 constitue l’un des piliers du système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST).
Elle introduit une logique moderne de prévention basée non seulement sur les dangers, mais également sur l’anticipation stratégique des risques et des opportunités susceptibles d’influencer la performance SST de l’organisation.
Cette approche remplace l’ancienne notion d’« action préventive » de la norme OHSAS 18001.
Désormais, la prévention n’est plus une activité isolée : elle devient un processus permanent intégré à la planification globale de l’entreprise.
𝟏. 𝐐𝐮𝐞 𝐯𝐞𝐮𝐭 𝐫𝐞́𝐞𝐥𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐢𝐫𝐞 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟏 ?
La norme exige que l’organisation :
🔸 établisse les processus nécessaires pour identifier les risques et opportunités ;
🔸 prenne en compte son contexte interne et externe ;
🔸 considère les attentes des parties intéressées ;
🔸 intègre les exigences légales et réglementaires ;
🔸 identifie les dangers SST ;
🔸 anticipe les situations d’urgence ;
🔸 mette en œuvre des actions permettant :
🔻 d’éviter les effets indésirables,
🔻 d’améliorer la performance SST,
🔻 d’assurer l’amélioration continue.
Autrement dit :
𝐋’𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞𝐩𝐫𝐢𝐬𝐞 𝐧𝐞 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐬𝐞𝐮𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐫𝐞́𝐚𝐠𝐢𝐫 𝐚𝐮𝐱 𝐚𝐜𝐜𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐬.
𝐄𝐥𝐥𝐞 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐩𝐫𝐞́𝐯𝐨𝐢𝐫 𝐜𝐞 𝐪𝐮𝐢 𝐩𝐨𝐮𝐫𝐫𝐚𝐢𝐭 𝐞𝐦𝐩𝐞̂𝐜𝐡𝐞𝐫 𝐥𝐞 𝐬𝐲𝐬𝐭𝐞̀𝐦𝐞 𝐒𝐒𝐓 𝐝’𝐚𝐭𝐭𝐞𝐢𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐬𝐞𝐬 𝐨𝐛𝐣𝐞𝐜𝐭𝐢𝐟𝐬.
𝟐. 𝐂𝐞 𝐪𝐮’𝐢𝐥 𝐟𝐚𝐮𝐭 𝐜𝐨𝐦𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐩𝐫𝐨𝐟𝐨𝐧𝐝𝐞𝐮𝐫
𝐀. 𝐋𝐚 𝐩𝐫𝐞́𝐯𝐞𝐧𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐯𝐢𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐞́𝐠𝐢𝐪𝐮𝐞
Avant :
🔸 on attendait souvent qu’un incident survienne avant d’agir.
Aujourd’hui avec ISO 45001 :
🔸 l'entreprise doit anticiper les problèmes avant qu’ils apparaissent.
La norme demande donc une approche proactive.
Exemple :
🔻 changement de machine,
🔻 recrutement massif,
🔻 sous-traitance,
🔻 nouveau chantier,
🔻 pression de production,
🔻 tensions sociales,
🔻 conditions climatiques extrêmes,
🔻 évolution réglementaire.
Tous ces éléments peuvent générer :
🔻 des risques,
🔻 mais aussi des opportunités d’amélioration.
𝐁. 𝐋𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐧𝐞 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐞𝐫𝐧𝐞𝐧𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐮𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐜𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐬
Beaucoup d’entreprises commettent une erreur : Elles limitent les risques SST aux dangers physiques.
Or la clause 6.1.1 est beaucoup plus large.
Elle couvre :
🔸 Les risques liés :
🔸 aux activités ;
🔸 aux travailleurs ;
🔸 à l’organisation ;
🔸 au management ;
🔸 au contexte externe ;
🔸 à la conformité réglementaire ;
🔸 à la culture sécurité ;
🔸 à la communication ;
🔸 aux changements.
Exemples :
🔻 manque de compétences HSE ;
🔻 absence de supervision ;
🔻 fatigue ;
🔻 pression des délais ;
🔻 défaillance des sous-traitants ;
🔻 mauvaise circulation de l’information ;
🔻 climat social dégradé ;
🔻 absence de budget sécurité
𝐂. 𝐋𝐚 𝐧𝐨𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝’𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́ 𝐞𝐬𝐭 𝐞𝐬𝐬𝐞𝐧𝐭𝐢𝐞𝐥𝐥𝐞
ISO 45001 ne parle pas uniquement de risques.
Elle demande également d’identifier les opportunités capables :
🔸 d’améliorer la sécurité,
🔸 de renforcer la culture SST,
🔸 de réduire les incidents,
🔸 d’augmenter la performance du système.
Exemples d’opportunités :
🔻 digitalisation des inspections ;
🔻 automatisation d’une tâche dangereuse ;
🔻 formation comportementale ;
🔻 amélioration ergonomique ;
🔻 participation accrue des travailleurs ;
🔻 innovation technologique ;
🔻 retour d’expérience terrain.
𝟑. 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐢𝐦𝐩𝐥𝐞́𝐦𝐞𝐧𝐭𝐞𝐫 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐫𝐞̀𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐚 𝐜𝐥𝐚𝐮𝐬𝐞 𝟔.𝟏.𝟏 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧 ?
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟏 : 𝐂𝐨𝐦𝐩𝐫𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐥𝐞 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐞𝐱𝐭𝐞 𝐝𝐞 𝐥’𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧
L’entreprise doit analyser :
𝐋𝐞 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐞𝐱𝐭𝐞 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐫𝐧𝐞
🔸 organisation ;
🔸 culture sécurité ;
🔸 ressources ;
🔸 compétences ;
🔸 équipements ;
🔸 climat social ;
🔸 charge de travail.
𝐋𝐞 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐞𝐱𝐭𝐞 𝐞𝐱𝐭𝐞𝐫𝐧𝐞
🔸 réglementation ;
🔸 climat politique ;
🔸 environnement ;
🔸 exigences clients ;
🔸 fournisseurs ;
🔸 sous-traitants ;
🔸 contraintes économiques.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 Analyse SWOT SST ;
🔻 Analyse PESTEL ;
🔻 Cartographie du contexte ;
🔻 Rapport d’analyse stratégique HSE.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟐 : 𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐞𝐬 𝐢𝐧𝐭𝐞́𝐫𝐞𝐬𝐬𝐞́𝐞𝐬
L’entreprise doit déterminer :
🔸 qui peut influencer le SMSST ;
🔸 quelles sont leurs attentes.
𝐏𝐚𝐫𝐭𝐢𝐞𝐬 𝐢𝐧𝐭𝐞́𝐫𝐞𝐬𝐬𝐞́𝐞𝐬 𝐭𝐲𝐩𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 travailleurs ;
🔸 inspection du travail ;
🔸 CNPS ;
🔸 clients ;
🔸 riverains ;
🔸 sous-traitants ;
🔸 syndicats ;
🔸 autorités réglementaires.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 registre des parties intéressées ;
🔻 matrice besoins/attentes ;
🔻 cartographie des parties prenantes.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟑 : 𝐈𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬
Ici, l’organisation doit analyser :
🔸 ce qui peut empêcher le SMSST d’atteindre ses objectifs ;
🔸 ce qui peut améliorer ses performances.
𝐌𝐞́𝐭𝐡𝐨𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔸 brainstorming ;
🔸 HIRA ;
🔸 APR ;
🔸 Job Safety Analysis ;
🔸 AMDEC ;
🔸 inspections ;
🔸 audits ;
🔸 analyse des incidents ;
🔸 retour d’expérience.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 registre des risques et opportunités ;
🔻 matrice de criticité ;
🔻 plan d’actions SST ;
🔻 fiches d’évaluation des risques.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟒 : 𝐈𝐧𝐭𝐞́𝐠𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐞𝐱𝐢𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐥𝐞́𝐠𝐚𝐥𝐞𝐬
L’entreprise doit :
🔸 identifier les exigences réglementaires applicables ;
🔸 évaluer sa conformité ;
🔸 anticiper les évolutions réglementaires.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 veille réglementaire ;
🔻 registre des exigences légales ;
🔻 évaluation de conformité ;
🔻plan de mise en conformité.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟓 : 𝐏𝐫𝐞́𝐩𝐚𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐬𝐢𝐭𝐮𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝’𝐮𝐫𝐠𝐞𝐧𝐜𝐞
La norme exige l’identification :
🔸 des situations susceptibles de créer un danger grave.
Exemples :
🔹 incendie ;
🔹 explosion ;
🔹 fuite chimique ;
🔹 effondrement ;
🔹 accident majeur ;
🔹 catastrophe naturelle ;
🔹 panne énergétique.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 analyse des situations d’urgence ;
🔻 plan d’urgence ;
🔻 plan d’évacuation ;
🔻 scénarios d’accident ;
🔻 exercices d’évacuation ;
🔻 rapports de simulation.
𝐄́𝐭𝐚𝐩𝐞 𝟔 : 𝐏𝐥𝐚𝐧𝐢𝐟𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬
Une fois les risques identifiés :
🔸 l’entreprise doit définir des actions concrètes.
Les actions doivent préciser :
🔹 quoi faire ;
🔹 qui est responsable ;
🔹 quel délai ;
🔹 quels moyens ;
🔹 comment mesurer l’efficacité.
𝐋𝐢𝐯𝐫𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐬𝐬𝐢𝐛𝐥𝐞𝐬
🔻 plan d’actions ;
🔻 tableau de suivi ;
🔻 indicateurs SST ;
🔻 budget HSE ;
🔻 planning de déploiement.
𝟒. 𝐋𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐞𝐮𝐯𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐜𝐨𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐚𝐭𝐭𝐞𝐧𝐝𝐮𝐞𝐬 𝐩𝐚𝐫 𝐮𝐧 𝐚𝐮𝐝𝐢𝐭𝐞𝐮𝐫 𝐈𝐒𝐎 𝟒𝟓𝟎𝟎𝟏
Lors d’un audit, l’auditeur cherchera principalement :
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐞́𝐠𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
🔸 analyse du contexte ;
🔸 périmètre du SMSST ;
🔸 politique SST ;
🔸 objectifs SST.
𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐬
🔸 évaluations des risques ;
🔸 analyses de dangers ;
🔸 procédures ;
🔸 plans d’urgence ;
🔸 plans d’actions.
🔸 Preuves terrain
🔸 inspections ;
🔸 observations sécurité ;
🔸 causeries ;
🔸 audits ;
🔸 formations ;
🔸 exercices d’urgence.
𝐏𝐫𝐞𝐮𝐯𝐞𝐬 𝐝’𝐚𝐦𝐞́𝐥𝐢𝐨𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐢𝐧𝐮𝐞
🔸 suivi des indicateurs ;
🔸 réduction des incidents ;
🔸 traitement des non-conformités ;
🔸 retour d’expérience ;
🔸 revues de direction.
𝟓. 𝐋𝐞𝐬 𝐞𝐫𝐫𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐟𝐫𝐞́𝐪𝐮𝐞𝐧𝐭𝐞𝐬 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥’𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝟔.𝟏.𝟏
𝐀. 𝐋𝐢𝐦𝐢𝐭𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐱 𝐚𝐜𝐜𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐩𝐡𝐲𝐬𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬
Erreur très fréquente.
La norme vise aussi :
🔸 les risques organisationnels,
🔸 humains,
🔸 managériaux.
𝐁. 𝐏𝐫𝐨𝐝𝐮𝐢𝐫𝐞 𝐝𝐞𝐬 𝐝𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬 𝐬𝐚𝐧𝐬 𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐭𝐞𝐫𝐫𝐚𝐢𝐧
Un registre des risques non utilisé n’a aucune valeur.
La norme exige :
🔸 une application réelle ;
🔸 une efficacité démontrable.
𝐂. 𝐎𝐮𝐛𝐥𝐢𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́𝐬
Beaucoup d’entreprises ne documentent que les dangers. Or les opportunités sont une exigence explicite de la clause.
𝐃. 𝐍𝐞 𝐩𝐚𝐬 𝐢𝐧𝐭𝐞́𝐠𝐫𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐜𝐡𝐚𝐧𝐠𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐬
Chaque changement doit être évalué :
🔸 nouvel équipement ;
🔸 nouvelle activité ;
🔸 nouveau produit ;
🔸 nouvel employé ;
🔸 nouveau sous-traitant.
𝟔. 𝐂𝐞 𝐪𝐮’𝐮𝐧 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐚𝐛𝐥𝐞 𝐇𝐒𝐄 𝐝𝐨𝐢𝐭 𝐫𝐞𝐭𝐞𝐧𝐢𝐫
La clause 6.1.1 transforme profondément la manière de gérer la SST.
Elle impose :
🔸 une vision proactive ;
🔸 une analyse globale des risques ;
🔸 une intégration du contexte ;
🔸 une anticipation permanente ;
🔸 une culture d’amélioration continue.
En réalité, cette clause constitue le moteur préventif de toute la norme ISO 45001.
Sans une bonne maîtrise du 6.1.1 :
🔸 le système SST devient réactif,
🔸 les accidents augmentent,
🔸 les audits deviennent difficiles,
🔸 la conformité réglementaire se fragilise.
Mais lorsqu’elle est bien appliquée :
🔸 la prévention devient structurée,
🔸 les travailleurs sont mieux protégés,
🔸 les décisions deviennent plus stratégiques,
🔸 et la culture sécurité progresse durablement.