25/05/2019
LES CINQ MOUSQUETAIRES DU TRANSPORT INTERNATIONAL
PARTIE 1 : LE TRANSPORT MARITIME
Je vous souhaite encore une fois la bienvenue pour une autre aventure dans notre voyage vers la connaissance de la logistique.
À partir de ce jour et ce pour un bon bout de temps, notre intervention portera sur le transport international, l’un des piliers de la logistique. Ainsi je vous parlerai de ceux que j’appelle affectueusement les cinq mousquetaires du transport qui sont : le maritime (qui inclura le transport fluvial), l’aérien, le terrestre, le rail qui sont les plus populaires et le pipeline qui est un mode de transport spécial dédiée au déplacement de produits liquides. Cette intervention sera divisée en cinq parties, qui sont comme suite:
- Partie1 : Le transport maritime avec des exercices d’application
- Partie 2 : Le transport aérien avec des exercices d’application
- Partie 3 : Le transport routier avec des exercices d’application
- Partie 4 : Le transport par rail avec des exercices d’application
- Partie 5 : Le transport spécial par pipeline.
Sans plus attendre, nous entamons la première partie qui porte sur le transport maritime.
En effet, il est très important de savoir et de retenir qu’à cause de ses possibilités de massification du transport de marchandises, le transport maritime a facilité la croissance des échanges dans le monde, devenant un acteur incontournable de la mondialisation. C’est un mode de transport qui est adapté à la fois pour l’acheminement de marchandises en grande masse sur de longues distances, pour des petits lots et de courtes distances. Le transport par mer est ainsi le mode le plus important pour le transport de marchandises : on estime qu’environ 80 % du volume mondial de marchandises échangées est acheminé par la mer.
Le transport maritime achemine l'essentiel des matières premières (pétrole et produits pétroliers, charbon, minerai de fer, céréales, bauxite, etc.) transporté en vrac par des navires spécialisés appelés vraquiers, mais aussi des produits préalablement conditionnés sous forme de palettes, cartons, caisses, fûts, que l’on appelle les marchandises diverses, elles transportées par des navires dits conventionnels.
Depuis les années soixante, un nouveau marché s'est développé pour le transport des marchandises diverses et a connu un essor fulgurant : celui de la conteneurisation. Le conteneur, « boîte » d’un format standardisé, a bouleversé à la fois le mode de transport mais aussi toute la chaîne logistique, du fournisseur au destinataire final.
Les transports routier, fluvial et ferroviaire se sont adaptés pour faire de ces boîtes une « unité de transport intermodal ». La marchandise, une fois empotée en conteneur, ne subit plus d'autre manutention jusqu'à son client final. Seul le conteneur est manutentionné, minimisant ainsi les ruptures de charges.
LES ASPECTS JURIDIQUES DU TRANSPORT MARITIME
1) Les conventions internationales
Le besoin de disposer de conventions internationales s’est très vite fait jour car le transport des marchandises recouvre des domaines complexes et fondamentaux du droit commercial. C’’est ainsi que la convention de Bruxelles de 1924, mieux connue sous l’appellation Convention de la Haye, qui a conduit à l’adoption de règles uniformes concernant le connaissement, a été amendée par le protocole de Bruxelles de 1968. Celui-ci se compose d’un jeu de règles communément appelées « règles de Visby ». Les règles originales et leurs amendements ne forment qu’’un seul document appelé « règle de la Haye-Visby ». Ces règles ont été complètement révisées par la Convention des Nations-Unies sur le transport maritime des marchandises de 1978, qui tient largement compte des règlements de « Hambourg ».
2) Le contrat du transport maritime
- Définition du contrat du transport :
Le contrat de transport est une convention par laquelle un transporteur professionnel appelé voiturier, s’engage à déplacer une certaines quantités de marchandises d’autrui (encore appelé envoi), d’un point à un autre, moyennant rémunération, selon un mode de transport déterminé, dans un délai fixé par un texte légal et réglementaire, par la convention des parties ou par l’usage.
- Le contrat de transport par mer ou contrat d’affrètement.
On appelle contrat d’affrètement, le contrat conclu entre un exportateur ou « chargeur » et le propriétaire d’un navire ou armateur, communément appelé transporteur maritime. Comme contrat de transport maritime, on utilise une Charte-partie, lorsqu’il s’agit de louer le navire tout entier pour transporter une certaine quantité de marchandises et de connaissement, quand les marchandises à transporter ne constituent qu’une partie de la cargaison. Le connaissement s’analyse donc comme un reçu du chargeur par lequel il reconnait avoir pris livraison...
à lundi pour la suite. merci pour votre intérêt!!!
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